collision, à proximité d'un carrefour, avec l'automobile conduite par Françoise Z..., alors qu'il tentait d'en effectuer le dépassement et que celle-ci s'apprêtait elle-même à emprunter une voie de circulation

X..., victime d'un accident du travail et d'un accident de la circulation, a, le 15 juin 1998, demandé l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés et d'une carte d'invalidité ; Attendu que

X..., employé de la société Stereau filiale de la société Saur, fût tué dans un accident de la circulation dont M. Y... et son employeur M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que, victime d'un accident de la circulation

.., Mme Françoise A..., Mme B..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 janvier 2006) que Sébastien X... est décédé des suites d'un accident de la circulation

[F] a été poursuivi des chefs d'inobservation, par conducteur de véhicule, de l'arrêt imposé par un feu rouge et usage d'un téléphone tenu en main par le conducteur d'un véhicule en circulation. 3.

professions libérales de province ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 7 juin 1990), que, de nuit, sur une route interdite à la circulation

que Mme A..., employée au Centre hospitalier régional de Montpellier (le CHR) et affiliée à la Caisse de retraite des agents des collectivités locales, a été victime, en 1983, d'un accident de la circulation

en omission de statuer formée contre un arrêt de la même juridiction en date du 24 mars 1994, allouant des indemnités à Mme Z... en réparation des dommages qu'elle a subis dans un accident de la circulation

[K], agent de la préfecture de police de Paris, victime sur le trajet pour se rendre à son travail d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société MACIF (l'assureur), a saisi

[C] a été cité devant le tribunal de police du chef de la contravention de circulation de véhicule en sens interdit. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

[N], alors qu'il circulait à vélo, a été victime le 13 septembre 2014 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Assurances du crédit mutuel IARD (l'assureur). 2.

[J], motocycliste, victime le 8 août 2013 d'un accident de la circulation impliquant un scooter assuré auprès de la société Areas dommages (l'assureur), a assigné l'assureur devant un tribunal judiciaire

[K] [J] a été condamné, par ordonnance pénale du 25 janvier 2023, à 135 euros d'amende pour avoir, le 12 mars 2022, fait circuler un véhicule sur une voie réservée aux transports publics de voyageurs.

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 2 mars 2023), le 6 septembre 2014, Mme [W] épouse [E] (Mme [E]) a été victime d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette non assurée, conduite par M.

fait assurer, par avenant à effet du 4 juillet 2009, un véhicule de marque Subaru, modèle 2.0 GT turbo ; que le 28 novembre 2009, ce véhicule, qu'il conduisait, a été impliqué dans un accident de la circulation

à distance, 2 fusils à pompes et 1 pistolet automatique; qu'après avoir relevé qu'il ne pouvait ignorer l'usage qui était fait de ces locaux qu'un autre de ses complices poursuivi pour mise en circulation

[P] a confié à la société Circé entreprises deux marchés de travaux de rénovation intérieure d'un appartement. 2.

de facturation, les marchandises peuvent revenir, par leur vente à des sociétés étrangères apparentées aux fournisseurs initiaux à leur point de départ et tourner dans un nouveau circuit, multipliant

X..., qui a été victime d'un accident de la circulation et a assigné en réparation de ses préjudices M.