soit à son niveau de compétence", d'autre part, d'injure publique envers un particulier, à raison des propos "car comme dit le dicton même s'il porte un précieux harnais, l'âne ne se transforme pas en cheval

X..., qui serait son patron, et a également reconnu être allé chercher à trois ou quatre reprises du matériel chez Descours et Cabaud, qu'il avait ensuite revendu sur internet, via le site Le Bon Coin.

Y... a présenté une instabilité chronique d'une cheville et subi, le 23 mars 2006, une ligamentoplastie pour y remédier ; qu'en raison de la persistance de douleurs, une reprise chirurgicale a été pratiquée

que la lettre a été réceptionnée le 23 décembre par les services de l'URSSAF, avec la mention « pli non réclamé » ; que l'URSSAF ne pouvait pas ignorer que le délai offert au destinataire pour venir chercher

ladite ordonnance et décerner mandat de dépôt, en se réservant le contrôle de la détention, la chambre d'accusation après avoir exposé que X..., à la suite d'une altercation avec Y..., était allé chercher

ayant été débusqué, Christian Z..., ventre au bois, a armé son fusil, pivoté et tiré deux cartouches au rembucher", l'une des balles ayant atteint Pascal X..., posté sur la droite du prévenu, à la cheville

seules affirmations de ce dernier, la Cour n'a pas légalement motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en 1992, sur un chantier confié à la société Coforil Sud-Est, la chenille

X... qu'il avait refusée ; qu'en outre, dès le mois de mars 1986, avant sa maladie, il savait qu'il serait mis fin à son contrat de travail en octobre 1986 de telle sorte qu'il lui appartenait de chercher

Après un signalement de mauvais traitements sur des chevaux dans le cadre de l'élevage du [Localité 2] [Localité 3] adressé à la gendarmerie et à la suite de plusieurs contrôles administratifs de

[K] est allé chercher une carabine et a tiré deux coups de feu en l'air ce qui a eu pour effet de faire partir immédiatement les deux pêcheurs. 5. M.

que lors du dépôt il était générique, usuel ou purement descriptif s'agissant du produit couvert, le signe constitué de la reproduction d'un sceau représentant un chevalier moyenâgeux, en armes et à cheval

X..., propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de plus de 24 chevaux, a, par réclamation présentée le 2 mai 1995, sollicité la restitution de la taxe différentielle acquittée au titre

X... aurait cherché à le revendre, a mis ce dernier en demeure de lui proposer son rachat au prix stipulé ; que devant son refus, M. Y... a sollicité la condamnation de M.

B... leur faire croire qu'il avait d'ores et déjà acquis l'immeuble donné à bail dans le but de l'occuper, il n'avait pas cherché à remettre en cause le titre locatif de M. et Mme E... Y...

Z..., éleveur de chevaux de course, s'est adressé à M.

X..., propriétaire d'un véhicule d'une puissance fiscale de 28 chevaux fiscaux, a demandé, après réclamation préalable présentée le 26 février 1988, la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les

le fondement de la confusion des patrimoines ; Attendu que pour confirmer cette décision, l'arrêt relève que "les époux A... utilisaient pour leurs besoins personnels les locaux, installations et chevaux

le fondement de la confusion des patrimoines ; Attendu que pour confirmer cette décision, l'arrêt relève que "les époux Y... utilisaient pour leurs besoins personnels les locaux, installations et chevaux

sur le Passage de la Madeleine, l'arrêt retient que le syndicat dispose comme bon lui semble de la partie de voie bordant son immeuble sur le passage , le stationnement étant autorisé à son profit à cheval

avait apporté son concours financier à la société Fromovin qui disposait de traites clients que les banques ne voulaient pas escompter; il était intervenu aussi en faveur d'un marchand de biens de Chelles