les déclarations des enfants ne concernent pas l'agression elle-même mais son mode opératoire ; que ces divergences peuvent s'expliquer par la brièveté de l'action, son ancienneté, la surprise et le jeune

Ces mêmes pièces ainsi que l'attestation produite aux débats du gendre de la victime établissent que les soins, traitements et diagnostics se sont poursuivis après la déclaration de la maladie le 29 avril

B..., d'Hervé Y... et de Jean-Pierre A..., partenaires de la chasse, qu'au moment où Beyel dit être repassé devant le chalet, c'est une douzaine de bêtes et non pas deux sangliers qui étaient suspendus

Jean-Marie, - Z... Gérard, - A... Salvatore, - B... Serge, - C... Alain, - D... Joël, - E... Claude, - DE LA F... Henri, - G... Claude, - G... Jacques, - H...

Pierre, a évoqué "la déballe Y..." ; que M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

"aux motifs que "les propos imputés à Y... et X... ont été tenus dans un contexte particulier : "le 25 juin 1992, le Conseil municipal de F... décidait d'acquérir un bâtiment (l'ancienne école Jeanne

La cotisante a saisi d'un recours une juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

Gabriel X..., lorsqu'il a été entendu par les services de gendarmerie le 6 Juin 2008 a expliqué qu'il avait proposé la vente et fixé le prix, qu'il avait consenti d'autres avantages à ses fils Jean-Pierre

du dossier ne justifie d'accorder foi aux déclarations des prévenus selon lesquelles il se serait agi de jeunes bois de moins de 20 ans après leurs semis ou plantations; que le défrichage aurait donc

où elle se référait à la jurisprudence de la Cour de cassation, quand celle-ci ne peut, comme c'est son cas, se déplacer qu'en fauteuil roulant, son état exige l'acquisition d'une habitation de plain-pied

accusation de Bruno X... pour recel de malfaiteurs ; "aux motifs qu'une tentative de vol à main armée a été commise à Saint-Martin le 20 juillet 2003 au préjudice des époux Y... au cours de laquelle Jean-Pierre

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre Herman Y..., des

Virginie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 29 mars 1993, qui, après avoir relaxé Jean-Philippe X... du chef du délit de blessures involontaires

Code du travail ; que c'était cette absence de formation et de consignes précises qui expliquait son comportement, laquelle (sic) au demeurant n'était pas la seule à agir ainsi ; que le chef d'équipe, Jean-Pierre

les fonctionnaires de police de l'office central de lutte contre le trafic des biens culturels ont requis le 11 septembre 2007 « l'identité détaillée du titulaire de la ligne utilisée par le nommé Me Jean-Pierre

p. 4,5 considérant) ; "que Z... explique ainsi que le chèque de 8 654,82 francs, qui porte son endos, a été établi à la demande de Thierry Y..., après annulation d'un premier chèque à l'ordre de Jean-Pierre

Jean-Alix, - Z... Dirck, - A... Andrew, - B... Bertrand, - C... Antonio, - D... Michel, - E... Eric, - F...

191), Madame E..., conservatrice au centre Pompidou (pièce 964) et M.

Jean-François F..., Mme Joëlle B..., M. Jean-Luc H..., S... E..., M. W...