JULIEN, Z... GERARD, A... CECILE EPOUSE Z..., B... EMILE, C... JACQUELINE EPOUSE B...

Julien Y..., domicilié [...]                                  , pris en qualité d'héritier de Claude Y..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Julien Z..., domicilié [...]                            , 4°/ à Mme Bénédicte Z..., domiciliée [...]                                              , 5°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie

éventuellement formulées par eux sur la régularité des délibérations, à peine de nullité de l'assemblée ; qu'aux termes du procès-verbal dressé le 17 septembre 1999 par la SCP TREIBER, SAVANI, FRANCK et JULIEN

Julien X... devait être prise en charge au titre de la législation sur les maladies professionnelles, d'avoir, en conséquence, demandé à la CPAM de l'AUDE d'en tirer toutes les conséquences de droit et

Il est ainsi constant que Monsieur Julien X..., adhérent de la section syndicale UNSA à GUINGAMP n'a obtenu aucun suffrage exprimé lors de ces élections.

Christophe Schaff, demeurant 54, rue de Brouillebas, 87000 Limoges, 107 / Mlle Marie-Louise Schaff, demeurant 9, rue Irène et Frédéric Juliot-Curie, 87100 Limoges, 108 / Mme Bernadette Senon, épouse

Julien X... président directeur général établisse un chèque (9 407,89 francs) tiré sur le compte de société, à l'ordre de sa propre fille", la cour d'appel qui n'a, par-là même, nullement caractérisé l'anomalie

pacte social primitif ; qu'ainsi il a été jugé que le changement de forme d'une société dont la dissolution a déjà été prononcée entraîne toujours la création d'une personne morale nouvelle (Saint-Julien

Julian D... de Uralde, demeurant à Paris (19e), ..., 6°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est à Paris (16e), ..., 7°/ de la société Socotec, société anonyme, dont le siège

Richard Philpa, demeurant Cité Julian Grimau, bâtiment 19, 38220 Vizille, 28 / Mme Nicole Priest, demeurant 242, rue Calmette, 38220 Vizille, 29 / M.

appartement neuf livré avec un équipement standard dans les salles de bains ; Mais …. que Madame X... a fait appel à Monsieur Y... indépendamment du contrat de promotion qui la liait avec la SARL JULIA

Abdelhamid P..., 20°/ de Mme Julia P... née R..., demeurant ensemble ..., 21°/ de la société Holding SLB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 22°/ de la société les Cinq

pourvoi formé par Mme Martine Z..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant tant en sa qualité de représentant des créanciers que de commissaire à l'exécution du plan des sociétés CGP, CCT, Juliel

Multimag, Zannier SAS, Dauphitex, IKKS prestations, IKKS Junior, IKKS men, IKKS Women ; IKKS retail, Etablissement Poron, Poron diffusion, Bronks, Y2K distribution, Marques associées, Groupe Decant Jullien

(JULIEN), 7° D...

Met hors de cause, sur leur demande, Mme Juliette Courtignon, M. Jean-Pierre Courtignon et Mme Evelyne Courtignon ; Attendu que MM.

Louis, Henri, Julien Z..., demeurant ... (Ain), 6°) de Mme Hélène, Anne-Marie Z..., épouse de M. Gérard Y..., demeurant ..., 7°) de M.

Z... dirigées contre la SCP Treiber-Savani-Julien-Nonclercq-Laleure et le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nice pour statuer sur ses demandes dirigées contre Mme Y... ; Laisse à

somme de 2. 822, 08 euros correspondant à la moitié des dépenses ainsi engagées outre des dommages-intérêts ; Attendu que les époux Y...font grief au jugement (juridiction de proximité de Saint-Julien-en-Génevois