X..., engagé le 15 mai 1976 par la société d'Etudes téléphoniques et d'Assistance Technique en qualité d'agent technico commercial, a été licencié le 17 juillet 1992 pour insuffisance professionnelle;

Quillery, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), du gros-oeuvre, la société Sobesol, assurée par la société Union des assurances de Paris (UAP), de l'étude

de l'opération à la société Bureau Véritas, la maîtrise d'oeuvre à un groupement solidaire composé notamment de la société Atelier Arche, mandataire, des sociétés Arcadis ESG, bureau d'études « structure

Réseaux d'entreprise (ARE) qui dispose, sous couvert d'une direction régionale Sud-Est d'un établissement régional dont le siège est à Marseille, a mis au point un système d'astreinte du personnel technique

avis psychologiques réservés ou mitigés, tel celui émis le 24 octobre 1991 dans lequel son auteur constatait que le reclassement de l'appelante ne pouvait être envisageable que dans des fonctions d'études

social postérieurement à son contrat de travail peut prétendre avoir conservé la qualité de salarié s'il a continué à exercer, dans un lien de subordination à l'égard de la société, des fonctions techniques

les documents remis aux futurs exploitants et la formation technique assurée par Patrick X...

comprenant les blocs opératoires et leurs annexes, a été plus particulièrement en charge de l'étude des fluides.

définit les ingénieurs et cadres confirmés classés en position II comme les salariés affectés à un poste de commandement en vue d'aider le titulaire ou qui exercent dans les domaines scientifique, technique

D..., la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricole d'Ile-de-France, le bureau d'études OATC, M. Y..., la société OTEC, la société Soccram, M.

aux droits de laquelle vient la société Sogeti High Tech, filiale du groupe Capgemini, puis promu au poste d'ingénieur d'études en juillet 1995, M.

attaqué (Paris, 25 septembre 1997) de l'avoir condamnée à payer au salarié une somme à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le moyen, de première part, que des études

, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 11 décembre 1992), que la société Sechmy international (société Sechmy), a consulté, en novembre 1986, la société Hydrola pour l'étude

belge alors que cette nomination n'était que la suite des alarmes qu'il avait seul véhiculées ; "alors, d'une part, que Christian Y... ayant attesté par son écrit du 1er juillet 1999 que "depuis l'étude

subvention de fonctionnement de la part de l'État ( ) » ; - elle a un « positionnement singulier associant plusieurs métiers, qui vont de l'activité bancaire à l'agence de dons, en passant par le bureau d'étude

présenté une requête en nullité portant sur l'insuffisante caractérisation de la flagrance, la partialité de la personne qualifiée requise aux fins de procéder à des constatations ou à des examens techniques

Y...), dirigeant d'un bureau d'études, la société Arcole, auquel avait été partiellement confiée la maîtrise d'oeuvre d'un marché de travaux de réhabilitation d'un bâtiment d'université, coupable de complicité

Dogreah Etudes et Projets fait état d'écarts substantiels entre les offres des candidats et l'estimation du maître d'ouvrage ; que la commission d'appel d'offres a déclaré l'appel d'offres pour le lot

le marché avant le 30 septembre 1993 et, de 20 millions de francs, si avant cette même date intervenait une suspension provisoire de l'autorisation de mise sur le marché sous réserve de fournir des études

exprimées, - mise d'obstacle à toute demande non conforme à l'opinion (de Tommaso X...), la Cour observe que Frédéric Y... a décrit l'aboutissement tel qu'il a pu l'apprécier, d'un travail confié, d'une Etude