DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Papeterie Victor Hugo, société à responsabilité limitée, dont le siège est Orles Center, ..., avenue Julien

Julien B..., demeurant Apooti Uturoa, Raiatea à Tahiti (Polynésie Française), 17 ) M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., née Julien, demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ...,

Michel Y..., demeurant château Langoa Barton à Saint-Julien-Beychevelle, Pauillac (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit

Bernard Y... et en qualité d'administratrice légale de son fils Julien Y..., né le 19 novembre 1989, lui-même héritier de M.

financement immobilier SOVAC, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt n° 91/4762 rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), au profit de Mme Henriette, Juliette

Juliette et Anne, dont le siège est à Bagnols-sur-Cèze (Gard), Saint-Michel d'Euzet, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Y..., Léon, Eugène Chicot, 2°) Mme Marcelline, Juliette, Louise X... née Jacqueline, demeurant tous deux ..., à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1990 par

formé par la société civile immobilière du ... (12e), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de Mme Julienne

mutuelles de France (groupe AZUR), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (17ème Chambre), au profit : 1°/ de Mme Geneviève X..., née Julien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Y..., Marie, Julienne, Augustine Z..., épouse X..., 2 /

Pierre B..., 2 / de Mme Juliette C..., épouse B..., demeurant ensemble Le Z...

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Gérard X... à payer à Monsieur Julien Y... la somme de 10. 500 euros à titre de dommages-intérêts en réparation

G... se présentait à la caisse d'un magasin Intermarché pour le paiement de ses achats, parmi lesquels trois bouteilles de vin de Bordeaux rouge St Julien étiquetées "Le Clos du Marquis", présentées en

relations privilégiées et amicales avec Alain X... qu'il recevait à son domicile, et que la SIM faisait partie des sociétés favorisées par cet officier dans le choix des entreprises ; que notamment Julien

par courrier du 10 mars 2008 que la société France intervention l'a informé de ce que ces documents " étaient d'ores et déjà disponibles dans (ses locaux) (…) " et l'a invité " à prendre contact avec Juliane

Julian E..., M. Jean-Luc D..., M. Didier F..., M. Jean-Louis H..., M. Philippe H..., M. Lionel I..., M. Marcel G..., M. Alain J..., M. Claude K..., M. Jean-Paul L..., M. Daniel M..., M.

Julien F..., demeurant ..., 10 / de M. Pascal A..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 décembre 2000, où étaient présents : M.

Roland Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Juliette A..., veuve Lapeyre, demeurant

(JULIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES VOSGES, EN DATE DU 16 JUIN 1967, LES CONDAMNANT RESPECTIVEMENT A HUIT ANS ET CINQ ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VOLS QUALIFIES, VOLS ET INFRACTION