Patrick X..., domicilié en cette qualité audit siège et demeurant rue Jean Pérone à Molliens-au-Bois (Somme), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de Mme Aurore X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Patrick X..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Jacartur, demeurant ..., 75003 Paris, 3°/ de la société Loca-Din, dont le siège est ...

Patrick X..., ès qualités d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Herbreteau, demeurant ..., 3°/ de M. Charles Y...

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 11 octobre 1994, où étaient

Patrick X... lequel était le directeur de la société 6 Paradis, laquelle ne contestait pas la véracité des faits ainsi rapportés, n'avait pas à s'expliquer autrement sur la défaillance qu'elle relevait

Patrick Ruffin, demeurant 586, rue de l'Eglise, 59143 Millam, 39 / de M. Alain Sabau, demeurant 212, route de Bourbourg, 59143 Millam, 40 / de M.

Patrick Y..., demeurant ... Le Moutier, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Patrick et Jacques X... se sont portés cautions solidaires de cette société à concurrence d'une certaine somme, outre les intérêts, frais commissions et accessoires ; que par acte du 7 octobre 1993, ils

rendu le 16 mars 2021 par la cour d'appel de Fort-de-France ; Vu les observations produites au soutien de la requête ; Vu les observations produites en défense à la requête ; Vu l'avis de Patrick

2014 d'un cumul net imposable de 8.578 euros soit un revenu net moyen mensuel de 1.225,42 euros ; que le fait que le numéro de son téléphone fixe apparaisse dans les coordonnées professionnelles de Patrick

Patrick YY...               , domicilié [...]                                             , en qualité de mandataire judiciaire de la société Les Frères Lissac, 4°/ à la société Lissac enseigne, société

Patrick, - Y... Alain, - Z...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné l'Apajh 95 à payer à M.

pourvoi formé par Mme Michèle X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre des tutelles des majeurs), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Patricia

Patrick, - A... Marc, - B... ou G...

Patrick YK..., demeurant bâtiment 3, allée 3, ... et actuellement Le Mas de la Chèvre, 38790 Saint-Georges d'Espéranche, 119 / de M.

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / M.

Yvon Patrick X..., demeurant ..., 2 / du syndicat UD-CGT Moselle, dont le siège est .... 771, 57012 Metz Cedex, 3 / du syndicat UL-CGT Thionville, dont le siège est ..., 4 / du Syndicat CGT Solotra

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 novembre 1998, où étaient présents : M.