réparations civiles ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées de Michel D... mettant en cause Thierry X... et Didier Z..., corroborées par le témoignage de son épouse Marcelle D..., et le fait que Jean-Pierre

apparaître l'intervention d'un ingénieur-conseil choisi par la société Doux et auteur d'une déclaration faite au nom de Charles X... lui-même à la préfecture du Finistère, ainsi que l'intervention de Pierre-Jean

228-1, R. 228-3, R. 228-4, R. 228-5, R. 228-6 du Livre des procédures fiscales, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif a reconnu

insuffisants pour établir la vérité des faits diffamatoires reprochés aux trois prévenus ; que dans un second temps, la cour prend acte de ce qu'est jointe à l'offre de preuve initiale une série de pièces

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. Le tribunal correctionnel a reconnu M.

B... par des coups de poing et de pied et de Mme C... par l'usage d'une bombe lacrymogène ; que sur le délit de violences volontaires aggravées sur M. B..., les déclarations de M.

X..., sans justifier de l'antériorité de la plainte de l'administration des impôts à la mise en mouvement de l'action publique, par des éléments et pièces du dossier autres que la plainte elle-même qui

tribunal, au vu de l'ensemble des documents produits tant au cours de l'enquête que des débats, la cour s'estime suffisamment informée pour statuer sur l'infraction reprochée tant à Claude X... qu'à Jean

le bébé, sans bagage et en particulier sans couches-culottes pour l'enfant ; qu'il a pu être soupçonné qu'elle se trouvait au domicile du couple Pecqueux lors de la chute de Julia G... ; que, selon Jean

la chambre criminelle, en date du 15 février 2016, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

T..., Mme Maryse F... a reconnu au cours de son audition avoir rédigé seule ce courrier sans en avoir informé son ex-mari M.

Jean-Pierre B... qui leur a dit qu'il y avait plus de débouchés dans le BTP ; qu'ils sont allés chez l'expert-comptable, M.

Y..., X... et la SARL ADM Communication ; qu'il ressort des pièces versées au dossier, que dans le numéro 94 de mai/juin 2013 du magazine « L'Amateur de Cigare » étaient publiés des articles et publicités

deux mois plus tard le 8 août 1980" ; que " les héritiers Z... demandaient la restitution des oeuvres confiées en dépôt vente" ; qu' " au vu des difficultés de restitution, les héritiers Z... avaient recours

responsable de l'infraction commise au détriment des consorts Y... ; qu'elle a été conduite à verser aux ayants droit de Michèle Y... 30 000 francs pour chacun des trois premiers enfants, Danièle Z... et Jean-Pierre

Pierre C...

Y... sur la jeune femme et l'absence de tenue d'un dossier médical ; * éléments à décharge : - Mme QQ...             a déclaré : " il m'a vérifié le vagin et l'anus car j'étais constipée.

: - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suivie contre Bernard X..., Jean-Pierre

eu connaissance de l'organisation d'assemblées générales à l'étranger, il n'avait pas été informé que seuls les membres des familles J... et X... participaient à ces voyages et n'a pas eu accès aux pièces

dans le peignoir qu'il avait revêtu au sortir de la salle de bains avec cuvette d'aisance vers laquelle la fillette s'était dirigée au petit matin alors qu'il l'occupait lui-même ; que Giovanni X... a reconnu