Mme [V] fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à Mme [K] la somme de 3 000 euros en réparation de son préjudice moral, alors : « 1°/ que la résistance aux prétentions adverses et le fait

Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée verbalement par Mme Y..., le 1er août 1992

X..., est décédé avant sa comparution ; que Mme X... a fait alors assigner ses héritiers en dommages-intérêts ; qu'un jugement a condamné Mmes Z... et A..., in solidum, à payer une indemnité provisionnelle

[V] [W], après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Lion, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen et Mme Ben Belkacem

[V] et de Mme [U], et l'avis de M. Sturlèse, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

La Médicale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme de Cabarrus, conseillère référendaire rapporteure, Mme Duval-Arnould, conseillère

A... le 8 avril 2011, donné acte à Mme X... du désistement de toutes ses demandes formées à l'encontre de Mme C... en sa qualité de liquidateur de Mme T..., condamné Mme C... en son nom personnel à payer

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

D..., 2°/ Mme P...

Texier, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mme Maunand, M. Soury, conseillers référendaires, M.

X... à procéder à la remise en état d' un terrain appartenant à Mme Y..., cette dernière a saisi un juge de l'exécution aux fins de liquidation de l'astreinte ; que M. et Mme X... ayant interjeté appel

Mme [N] [U], M. [R] [U], Mme [F] [U] épouse [T] et M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [U], de Me Brouchot, avocat de Mme [K], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat

K..., Mme F..., M. B... K... et M.

Merlin, conseiller rapporteur, MM. Waquet, Brissier, Finance, Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Boinot, Mmes Bourgeot, Trassoudaine-Verger, MM.

Il est donné acte à Mme [ME], Mme [U], M. [FK],Mme [IV], M. [MF], Mme [JX], Mme [JZ], Mme [PN] [B], M. [AE], Mme [I], Mme [A], M. [R], M. [M], Mme [S], Mme [WG], M. [JY] et M.

[U] et [X], avaient uniquement été informés de difficultés relationnelles entre MM.

[O] et [D], avaient uniquement été informés de difficultés relationnelles entre MM.