TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2012), que la société civile immobilière Les Mimosas (la SCI) a confié au cabinet d'architecture

L'expert a constaté par ailleurs que: 1- l'architecte n'a pas demandé la suppression des rivets ou fixation de bardage, le compte rendu de chantier n° 55 du 18 juin 2002 étant clair (page 71) 2- aucun

que cette société en veut pour preuve le planning des travaux ; que les pièces n° 4, n° 9 et n° 10 qu'elle invoque à cette fin n'ont aucun caractère probant ; que dans un courrier figurant en pièce n° 1,

A ce titre les interventions de ce dernier au domicile de 1 ' architecte sont significatives d'une rémunération par échange de services, qui ne peut concerner que Mr J... à titre personnel.

[V] [W], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant à la société Jacques Varennes architecte, dont le siège est

X..., architecte du patrimoine, une mission d'étude d'un projet de restauration et d'aménagement d'un château en vue de la création de trente appartements ; que, sans qu'un contrat d'architecte soit formalisé

Y..., architecte associé au sein de la société Féasson Gagnal Y... ; que M.

Z..., architecte ; que M. et Mme Y... ont appelé celui-ci en garantie ; que M. A... et Mme B...

chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la Mutuelle des Architectes Français (MAF), dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à M.

Concomitamment, la SARL Boutet-[S] architecture a été créée, détenue à 51 % par un architecte. 5.

Y..., architecte et ingénieur conseil, assuré par la Compagnie assurances générales de France (AGF) ; que des désordres étant apparus avant réception, dus principalement à l'inadaptation du matériau au

les autres moyens en annulation et réformation présentés par l'Ordre des architectes ; 1° Alors que le CNOA et les CROA, qui disposent des tous les attributs de la personnalité juridique, sont dotés

Z..., architecte ; qu'à la suite de désordres dans le sous-sol de la maison, le garant de livraison a été condamné et a agi en garantie contre l'architecte ; Attendu que la CEAI fait grief à l'arrêt

X..., architecte, a chargé M.

des architectes français, dont le siège est [Adresse 1], société d'assurance mutuelle, 2°/ à M.

X..., architecte, assuré auprès de la compagnie Uni-Europe, aux droits de laquelle se trouve la compagnie Axa, la société Bureau Véritas, aux droits de la société CEP, assurée auprès de la Société mutuelle

X... fait grief à l'arrêt de limiter le montant de ses honoraires et de le condamner à restituer le surplus alors, selon le moyen, "1 / que l'architecte est tenu d'une obligation de moyens ; que la

Le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en paiement de la somme de 30 460,74 euros, alors : « 1°/ que l'architecte doit, à l'occasion de chacune des situations qu'il