Jean X... et Daniel X... ont assigné leurs frères et soeur en partage des successions de leurs parents ; que Daniel X... étant décédé en cours d'instance, ses héritiers, Mme Jacqueline Y..., MM.

Daniel Z..., demeurant ..., 3 / de M.

Adrien Y..., demeurant Route Rural N5 Jia Coaticook, Quebec (Canada), 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant ..., 3°/ de M. François Y..., demeurant ..., 4°/ de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean X... est décédé le 30 juin 1941 en laissant pour lui succéder son épouse, Marie-Louise Y..., et un enfant issu de leur union, Adrien

A... a été délibérément écarté par Daniel X... lui-même, depuis le 3 janvier 1994, de la direction par la révocation décidée par le conseil d'administration qu'il dominait, sans que Daniel X..., devenu

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme GALERIES MAEGHT, dont le siège est à Paris (8ème), ..., prise en la personne de son président Daniel

Adrien, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 26 février 1991, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la LOIRE sous l'accusation d'homicide

Adrien D..., demeurant à Paris (7ème), ..., 28/ M.

Henri X..., demeurant ..., 2 / Mme Adrienne Y..., épouse X..., demeurant ..., Sur le pourvoi n F 93-17.167 formé par M.

Adrien F..., venant à la succession par représentation de son père Daniel F..., 12°/ à M.

Daniel Z..., 3°/ à M. Adrien Z..., 4°/ à Mme Mélanie Z..., tous trois domiciliés [...] , pris en qualité d'héritiers d'Odile Y..., 5°/ à M.

Adrien, Gauthier Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 / M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du 13 février 2012 en ce qu'il a prononcé le divorce de Madame Danielle Y... et de Monsieur Frédéric X... pour

Adrien, 5°) Monsieur Z... Guy, 6°) Monsieur C... Daniel, 7°) Madame H... Danièle, 8°) Madame E...

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 mai 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Adrien contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS en date du 3 août 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de menaces de mort sous condition, menaces d'atteintes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Adrienne C..., épouse Y..., demeurant chez Mme E... ...,

Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre-section C), au profit de Mme Danielle, Adrienne Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Adrien, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1989, qui, dans une procédure suivie contre Norbert Y... du chef de blessures involontaires

Jean Daniel L..., M. Jean Claude U...           , M. Damien M..., M. Adrien N..., M. Sébastien O..., M. Willy P..., M. Alix Jérôme Q... et M.