Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, tendant à ce que soit rectifiée l'erreur matérielle contenue dans l'arrêt n° 2242 D rendu le 6 décembre 1989 par la Deuxième chambre

Alain Blanc, conseiller et M.

l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Huglo, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat des consorts Z..., de Me Blanc

Armand-Prevost, conseiller, les observations de SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Banque immobilière européenne, de Me Blanc, avocat de M. C... et de Mme A..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 15 novembre 1989 par Me Jean-Alain Blanc, avocat de M.

; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Jean-Alain

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me Alain

. ; la condamne à payer à la SCP Jean-Alain Blanc, Jérôme Rousseau une somme de 2 500 euros en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation,

caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; D'où il suit que le moyen ne peut être admis ; Sur le moyen unique de cassation proposé par Me Jean-Alain

Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

Alain, demeurant Les Blancs (Drôme) La Motte Fanjas, défendeur à la cassation. LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

Alain, Jean, Louis A..., demeurant tous deux à Tregastel (Côte-d'Armor), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Alain X... a adressé, le 9 septembre 1996 à son frère, M. Olivier X..., ainsi qu'à deux autres cadres de l'entreprise, MM.

Alain, - Z...

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PORTE Alain

Y... devant le tribunal correctionnel d'Epinal du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que les éléments suivants signent la gestion de fait opérée par Alain Y... sur la société CRMV à l'époque

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me SPINOSI, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Alain

Pierre Alain B..., demeurant ..., 3°/ M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BLANC