Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1999, qui, pour faux, usage de faux et infraction au Code de la mutualité, l'a condamné à

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

avec 2 ans de sursis avec mise à l'épreuve assorti de diverses obligations, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que, invité avec sa compagne et leur fille Oriane chez Sylvie Y... et Alain

séparation créait lorsque la cellule était occupée par plusieurs détenus, par la considération qu'il avait été jugé dans une précédente décision que l'intimité du détenu était assurée par la pose d'un drap

. ; "aux motifs qu' "il résulte du témoignage de la maîtresse de Jean-Louis X... que ce dernier avait changé d'attitude quelques semaines avant le drame lorsqu'il avait compris que la procédure de divorce

mêmes déclarations ; que si les circonstances pendant lesquelles Nicolas X... a remis le couteau et le cutter, constituent un indice grave permettant de penser qu'il avait conscience qu'Hicham Y... allait

occupés par la SARL CLINIQUE MATIGNON et/ ou Mr Alain X..., -... (75008), susceptibles d'être occupés par la SARL CLINIQUE MATIGNON et/ ou Mr Alain X..., -... (75116), susceptibles d'être occupés par

Alain Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Rolande Y..., demeurant ...Armée Patton, 54000 Nancy, 3°/ Mlle Anne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 septembre 1994 par le conseil

Alain D..., demeurant à Champ-sur-Drac (Isère), 17, cité Navarre, 8 / M. Mahamar E..., demeurant à Jarrie (Isère), résidence Pillet, 9 / M.

Alain Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 5°/ de Mme Madeleine X..., née F..., demeurant à Drap (Alpes-Maritimes), route de Peille, prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière

Jacques Z... et Alain E... , Mmes Françoise A..., Eliane B... et Geneviève C..., des chefs de tromperie et tromperie aggravée ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions de

Alain X..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), ci-devant et actuellement ...

Alain X..., 2 / Mlle Magalie X..., demeurant tous deux Le Chêne, Chemin de Gueide, 83910 Pourrières, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Alaine, venant aux droits de la société anonyme Transports

Alain Y..., demeurant ... (Bas-Rhin), 3°) M. Jean-Yves Y..., demeurant B... Iris, ...

ce titre, il avait fait mesurer la vitesse du vent et que juste après l'accident, en présence des services de police, il a fait procéder à la consolidation de l'échaffaudage afin d'éviter un nouveau drame

Patrick X..., demeurant Les Maisonnées, chemin des Gonardières, 38560 Champ sur Drac, II - Sur le pourvoi n° V 95-41.039 formé par M. E...

Alain Z..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime, devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance d'une procédure ; Sur la recevabilité : Attendu que M.

sans parvenir à ses fins, quand il avait divorcé de sa première épouse ; que, sur les circonstances de la mort de Julia G..., descendant rejoindre son épouse, Bernard G... dissuadait une voisine qui allait

Alain Z..., partie civile devant le tribunal correctionnel de Fontainebleau contre M.