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88 résultats pour « Alain DUPUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137223dcd580146773fb5b1

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de : 1 / la société Dupuy, dont le siège est ..., 2 / M.

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

François, Pierre Dupuy, 108/ de Mme Dupuy née Creton Annie, demeurant ensemble 18, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 118/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Alain Geschwindermann, - M.

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca05

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Marie Alain Y..., demeurant ... (La Réunion), 5 / Mme Marie-Mylène Y..., demeurant ... (La Réunion), 6 / M.

Source officielle
CC

soc

6137268ccd58014677426715

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

Alain Z..., demeurant route Nationale, 13019 Calas, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / la Caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège

Source officielle
CC

soc

61372357cd58014677408855

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Alain X..., demeurant 9, rue d'En Haut, 80430 Beaucamps-Le-Vieux , 2 / l'Union départementale des associations familiales de la Somme, dont le siège est ... des Tanneurs, 80000 Amiens, agissant en sa

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bf1f

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372328cd5801467740631b

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

Alain X..., domicilié Polyclinique Saint-Claude, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 octobre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b118

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Alain Y..., domicilié l'Impérial, ..., LA COUR, en l'audience publique du 12 octobre 2000, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, Mme Ramoff, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

soc

61372345cd5801467740796b

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Alain X..., domicilié ..., défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Maubeuge, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 7 mai 1999, où étaient

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d717

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Douai, au profit de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Douai

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b119

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Alain Y..., domicilié l'Impérial, ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d9c9

Cassation

4 octobre 2001

4 octobre 2001

Alain X..., demeurant La Cour Vauquelin, route de Corneille, 14130 Saint-André d'Hebertot, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 2000 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section sociale),

Source officielle
CC

soc

61372381cd5801467740ab07

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA)

Source officielle
CC

soc

613723d5cd5801467740ec30

Cassation

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Alain H..., demeurant ..., 19 / de M. Jean-Pierre X..., demeurant ..., 20 / de M. Laurent J..., dont la dernière adresse connue est ..., 21 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372330cd5801467740697e

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a66

Cassation

26 novembre 1999

26 novembre 1999

Alain X..., domicilié clinique Saint-Odilon, 32, avenue E.

Source officielle
CC

soc

61372306cd580146774047f6

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

Alain X..., dont la dernière adresse connue est ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d25

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 4 mars 1997 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section invalidité),

Source officielle
CC

civ1

ébouter de son action en responsabilité civilec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2013:C100359

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

X..., notaire, et la SCP Alain X..., Claude F...et Patrick G..., titulaire d'un office notarial, contre la SCP H...-I...-J...-K...-L...et M..., titulaire d'un office notarial à Sète, M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean-Baptiste RENOU, Anne CESBRON et Christine de PONTFARCY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

26/02/2021

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY et Jean- Baptiste RENOU

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.

30/01/2020

Voir →

Modifications et radiations RCS B

Thierry PAVET, Jean-Yves BENOIST, Alain DUPUY, Jean- Baptiste RENOU et Magali LECORNUE

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Modification survenue sur la dénomination, l'administration

29/10/2014

Voir →

Modifications et radiations RCS B

EARL DANIELLE ET ALAIN DUPUY (société en dissolution)

SIREN 410043996GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

21/06/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP JEAN JACQUES LE DEUN, THIERRY PAVET, PATRICE VILLENEUVE, MARIE LAURE DAVETTE, JEAN YVES BENOIST ET ALAIN DUPUY

SIREN 383330925GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

Transfert du siège social

15/01/2009

Voir →