Z... n'a pas reconnu qu'il avait été convenu que M. Y... prendrait ses congés du 26 juillet au 31 août ; que M.

Z..., expert-psychiatre, a estimé, après l'examen de Thierry X..., que l'association de l'influence de deux mouvements, l'Eglise de scientologie puis Landmark Education, avait amené chez lui une rechute

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre en date du 9 février 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et

Christian XT..., Alain Q..., Mmes Z... X..., XO... X..., MM. Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M.

quant à la condamnation de Jille X... et en ce qu'il a déclaré Elie X... coupable des 4 chefs de prévention et l'a condamné à une amende de 15 000 francs ; " aux motifs qu'" il n'est pas établi qu'Alain

Alain, - LA SOCIETE FRAMOD, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 18 avril 2000, qui, pour recours aux services d'une entreprise exerçant un travail dissimulé, a condamné

Alain, - A... Christian, - Z... Francis, - D...

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20° chambre B, en date du 14 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Jamaa OUDAALI du chef de blessures involontaires, a

d'appel reçue par le greffe le 14 juin 2004 était recevable ; qu'en se fondant sur la date d'envoi de la notification de l'ordonnance à Alain X... et non sur sa date de réception par ce dernier, pour

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d' AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er juin 1995, qui, pour fraudes fiscales, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 3 ans avec sursis et à 250 000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gil d'Alain, société anonyme dont le siège social est ...,

de l'homme et 544 du code civil ; 2 / que la cotisation additionnelle litigieuse au régime complémentaire facultatif des conjoints est recouvrée sans distinction auprès des professionnels, quelle que

de cette dernière à des voies de droit : plaintes et recours administratif ; que la Cour estime en conséquence qu'existent à l'encontre d'Alain A... charges suffisantes justifiant son renvoi devant

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 octobre 1995, qui, pour défaut de permis de construire et infraction aux prescriptions du plan d'occupation des sols,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain G..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2000, qui, pour banqueroute, les a condamnés respectivement à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2005, qui, pour, notamment, travail dissimulé, l'a condamné à 2 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Evelyn Y..., épouse Z..., du chef notamment