Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720d7cd580146773eed83
10 mai 1989
10 mai 1989
dont le siège social est à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Michel, Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
21 octobre 2014
de la collection dispose, en avril 2007, d'une page d'accueil portant la mention « Bienvenue dans l'univers du cachemire d'Alexandre Z..., Maître C... » ainsi qu'un lien permettant de consulter sa biographie
Source officielleciv3
613720f9cd580146773efee9
10 mai 1989
10 mai 1989
VERLAINE, dont le siège social est à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., en annulation d'un arrêt rendu le 12 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Michel Alexandre
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0261
10 mai 1989
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, Alexandre C..., demeurant à Meudon (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ Madame Francine
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effcf
10 mai 1989
10 mai 1989
Michel, Alexandre E..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°) de Mme Francine Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°) de M. Michel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M.
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effce
10 mai 1989
10 mai 1989
de Versailles (4e chambre), au profit de : 1°) Monsieur X..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ... pris en sa qualité de syndic de la liquidation de biens de la société CARMASOL (ex SARL BIENVENU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03151
25 juin 2013
25 juin 2013
Alexandre X..., - M.
Source officielle