C... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis D... et des suites qui furent données à cette affaire ; qu'en écrivant que X...

Alexis X..., pris en leur qualité d'ayants droit d'Alexis Nicolas X... ; Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 595. 2° du code de procédure civile ; Attendu, selon

[Adresse 2], qui recélait aussi un très important matériel servant à la culture du cannabis, avec une atmosphère chaude et humide ; que les deux biens appartiennent à la société civile immobilière Alexis

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

l'encontre de Jean-Christophe Y... d'avoir au cours d'émission radio diffusées le 4 octobre et le 14 octobre 2001 présenté Serge X... comme un homme politique adjoint au maire de Toulouse militant en faveur

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2010), qu'Aldjia A...est décédée le 7 avril 1988, laissant pour lui succéder

évalue à la somme de 230 000 ¿, - un appartement situé à San-Lorenzo, en Italie et qu'il évalue à 35 000 ¿, - 70 % d'un autre appartement situé au 12e étage de l'immeuble sis 135 rue d'Alésia, évalué

novembre 2010, par la caisse d'allocations familiales du Var (la caisse) pour le recouvrement d'un indu d'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et d'allocation de soutien familial versées en faveur

Attendu que la société Alsia reproche aussi à l'arrêt d'avoir fait droit à la demande reconventionnelle de la société Y...

conditions pour un retour de l'enfant ne sont pas réunies ou jusqu'à ce qu'une période raisonnable ne se soit écoulée sans qu'une demande en application de la Convention n'ait été faite ; Attendu qu'Alésia

[P] [K], 3°/ à Mme [I] [N], domiciliés tous deux [Adresse 2], 4°/ à la société Le Gall hôtellerie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Alexya,

le demandeur coupable du délit d'entrave à l'exercice du droit syndical et au fonctionnement du comité d'entreprise ; " aux motifs que c'est à juste titre que les premiers juges ont retenu que l'ALEFPA

Jack, - la Cave coopérative d'Aléria, - l'administration des Douanes, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1990, qui a condamné à diverses pénalités

S'APPLIQUE A CE JURE, CETTE MENTION RESTE ENCORE INSUFFISANTE POUR IDENTIFIER LA PROFESSION DE CE JURE " ; ATTENDU QUE SUR LA LISTE DU JURY DE SESSION SIGNIFIEE AUX ACCUSES, LE 4E JURE SUPPLEANT, ALEXIS

pour avoir écarté la fin de non recevoir prise de la prescription alors que les griefs invoqués résultent de l'achat, prétendument à vil prix avec abandon de privilèges, d'appartements à la société Alésia

formation de la société Natyce ayant débuté dans la seconde moitié de l'année 2010, Mme [V] avait, en prévision de l'acquisition, par la société Natyce, des titres des sociétés Opéra Bastille et Jardins d'Alésia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant villa Allégria, avenue de l'Océan au Porge (Gironde

Alexis E..., président départemental du Modem, estimant que ce commentaire comportait des allégations diffamatoires à son endroit, en a demandé la suppression en activant la fonction de modération proposée