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395 résultats pour « Amoussou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00310

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

[H] n'avait utilisé qu'une seule fois sa messagerie professionnelle pour exprimer son besoin d'explication suite à la rupture de sa relation amoureuse avec une salariée de l'association, au surplus dans

Source officielle

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CC

cr

61372610cd58014677422ad6

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

également à indemniser la partie civile ; "aux motifs que, dès juin 1996, Sylvie Y... a clairement manifesté auprès du prévenu son intention de ne donner aucune suite à une quelconque relation amoureuse

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soc

613721c9cd580146773f754c

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Amoussou Y..., de Me Boullez, avocat de l'Association nocéenne pour la promotion et le développement des sports de glace, les conclusions de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100187

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Cet article, illustré par quatre photographies des intéressés se promenant dans les rues de San Francisco, rapportait le séjour « en amoureux » des deux anciens ministres, vingt jours après leur démission

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00094

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

du département concerné afin d'en préserver le bon fonctionnement'' ; qu'en statuant de la sorte, cependant que la lettre de licenciement ne reprochait en rien au salarié ni d'avoir eu une relation amoureuse

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00128

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[R] et Mme [Z] avaient entretenu une relation amoureuse entre juin 2017 et janvier 2018 mais qu'au moment des faits ils entretenaient une relation amicale ce qui excluait la circonstance aggravante tirée

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00095

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

opération de classement, d'autre part, que Mme [F] ne demandait pas le paiement de l'intégralité des heures de travail qu'elle prétendait avoir effectuées et, enfin, qu'une relation amoureuse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00784

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

C..., l'explication tardive (relation amoureuse avec la mère de ce dernier) fournie en cours d'audience étant dépourvue de toute cohérence et en tout cas insusceptible de toute vérification, - déclarations

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civ2

6137239ccd5801467740c060

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

-X... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur de prétendues relations amoureuses entretenues par Mme X... avec des employés marocains en 1976-1977 sans rechercher si

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civ2

6137224fcd580146773fbed5

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

des témoins qui auraient assisté aux prétendues insultes proférées par l'exposante ; que, pas davantage, la cour d'appel ne pouvait invoquer des témoignages anonymes faisant état "du comportement amoureux

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100417

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

», exposant que celui-ci, avec lequel elle entretiendrait une relation amoureuse, lui avait fait la surprise de décorer sa voiture le 14 février pendant qu'elle se trouvait dans un restaurant, et illustré

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cr

6137269ecd58014677427166

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

sur la santé psychique de Charlotte ; que le sentiment amoureux affirmé par Christian X... ne concorde pas avec le fait qu'il ne se rappelle pas à quel moment et comment se sont déroulées les premières

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cr

613725cccd58014677420970

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

... entre 1991 et 1995 ; (178 courriers divers remis par la victime aux gendarmes).... et qu'en l'absence de caractère véritablement menaçant de ces courriers, leur contenu à forte connotation amoureuses

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civ1

6137237bcd5801467740a600

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

grief à l'arrêt d'avoir fixé à 5 250 francs l'indemnité d'occupation due par Irène X... à compter du 22 juillet 1981 et pour l'année 1981, avec réévaluation sur la base des calculs de l'expertise Amouroux

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cr

61372608cd580146774226c4

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

(épouse Z...) en 1993 et a eu une relation amoureuse avec elle jusqu'au mois de janvier 1997, date à laquelle Lisette X... a rompu avec lui ; que le ministère public expose que Claude Y... ne pouvait contester

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01526

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

Z... n'acceptait pas la séparation, demandait avec insistance des explications et une reprise de la relation amoureuse ; que l'enquêteur a également précisé devant la cour que M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100440

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

C... et Mme D... ont entretenu une relation amoureuse durant laquelle le premier a viré la somme de 109 162,38 euros sur un compte bancaire ouvert au nom de la seconde, et sur lequel il disposait d'une

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201016

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

, 20 janvier 2022), Mme [O] a déposé une plainte pour des faits d'escroquerie commis par une personne domiciliée en Afrique, avec laquelle elle avait entretenu sur les réseaux sociaux une relation amoureuse

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100696

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

obligations en résultant, celle-ci souhaitant au contraire que son futur époux lui convienne et se projetant dans un avenir commun avec lui, peu important qu'elle ait ou non éprouvé des sentiments amoureux

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CC

comm

61372414cd58014677411f99

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

de voiture internationale du 3 janvier 1996, la société Sabim a confié à la société Antoine international l'acheminement de viandes de Sablé-sur-Sarthe à Pompéi (Italie) pour les livrer à la société Amoruso

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