Jean Y..., 2°/ à Mme Annie Z... épouse Y..., domiciliés [...]                                                    , 3°/ à la société Saint Léonard, société civile immobilière, 4°/ à la société ABF,

X... a été engagé, suivant contrat écrit du 22 novembre 1988, en qualité de chef de groupe de travaux par la société Léonard entreprise, devenue la société Léonard bâtiment ; qu'un avenant daté du 12 septembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Léonard bâtiment, anciennement dénommée Léonard entreprise, société

d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard Mourgue-Molines et Gil Léonard

X..., et les sociétés Leonardo, Venus fruits et X...

juillet 1990 dans les mêmes conditions ; que le prévenu a ainsi délibérément affecté des fonds dont il n'avait pas la disposition pour l'activité sociale aux besoins de trésorerie de la société clinique Léonard

Sokha Méas, demeurant 296, Cité d'Augères, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 80 / M. Sukéa Méas, demeurant 16, Cité du Docteur Barrière, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 81 / M.

Léonard A..., certes ancien boucher reconverti dans le commerce de l'art, reconnaissait, que dans ses galeries de Belgique, dont une organise des expositions de bronze dans un parc, il avait acquis une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCIC Lancement Léonard, société anonyme, dont le siège est 34, Champs

Léonard X... ; que selon les documents joints à la demande d'assistance administrative, M.

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 10 avril 2020), à la suite d'un contrôle portant sur les années 2013 à 2015, l'URSSAF du [Localité 5] (l'URSSAF) a notifié à la société [4] (la société), le 28 septembre

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1987), que la société Léonard a, le 8 octobre 1975, conclu avec la Compagnie française de téléphonie (société Cofratel) une

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Institut Léonard

l'ouverture de crédit en compte courant consentie à la société ST promotion (la société) ; que cet acte stipule que la procédure à l'encontre de la caution doit être engagée au plus tard dans les cinq années

Léonard Albert LL...

Y..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Pôle santé Léonard K... , l'avis de M.

: Vu les articles 1235 et 1376 du Code civil ; Attendu qu'en application du contrat national tripartite de l'hospitalisation privée, l'Agence régionale d'hospitalisation et la clinique Saint-Léonard

Jean-Joseph B... est décédé, 3°) Mme Anne, Mathilde Z... veuve de M.