Antoine, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ILE DE GUERNES, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES MAITRES COQS, contre l'ordonnance du juge des libertés et

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 22 juillet 1998, qui, pour recel aggravé de vols, recel de vols et installation d'un décodeur Canal Plus piraté, les a condamnés

la Cour a déclaré le demandeur coupable de complicité de diffamation et a octroyé des dommages et intérêts au plaignant ; " aux motifs qu'il était imputé à Y... d'avoir milité dans un groupe, la Guerre

. ; que ce sont Bernard D... ou Antoine A..., responsables de l'entreprise Powertrain qui fixent les travaux à réaliser et donnent les ordres ; que Bernard D... précise et l'inspecteur du travail constate

Antoine X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 18 janvier 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; La COUR, statuant

[K] [G], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [R] épouse [G], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, M.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY

Guerder, conseiller doyen rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, Bizot, Gomez, conseillers, MM.

Antoine X..., demeurant ..., 2 / de la société Editions Albin Michel, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA

Guerder, conseiller doyen rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, Bizot, Gomez, conseillers, MM.

Antoine X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1994 par le tribunal d'instance de Louviers, en matière électorale, au profit de Mme Y...

[Z] [N], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, M.

[V] [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [P] épouse [T], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la

[G] [Y], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de

Joseph, Antoine E..., 14 / de M. Jules, Antoine E..., 15 / de M. Jules, Félix E..., 16 / de M. Marc, Antoine E..., 17 / de M.

Partners, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société BMA, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de

[H] [Z], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société BMA, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de

, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 13 avril

[G] [L], ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [L] épouse [T], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine