Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 7 février 1989, qui l'a condamné, pour escroquerie, à 3 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les réparations

détention d'armes et de munitions des 1ère et 4ème catégories, les a condamnés, les deux premiers, à 2 ans d'emprisonnement, et, le dernier, à 15 mois d'emprisonnement; Joignant les pourvois en raison

Raymond, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 6 décembre 2005, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des opérations

Raymond, - XX... André, - XX... Bruno, - XX... Jeanine, - XY... Marie-Jeanne, - XZ... Jeanine, - XA... Marie-Claire, - XB... Marie-Aimée, - XC... Bruno, - XC... Evelyne, - XC...

Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 décembre 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Pierre B., du chef de diffamation

EST DECEDE A CHABRELOCHE (PUY-DE-DOME) LE 30 MAI 1957, LAISSANT POUR LEGATAIRE UNIVERSEL SON PERE, ANTOINE Z..., DOMICILIE A RIOM, ...; QU'ANTOINE Z...

Antoine Y..., demeurant ..., 2°/ M. Raymond Y..., demeurant ..., 3°/ M. Ernest Y..., demeurant ..., En présence de : 1°/ M. Eugène Y..., demeurant ..., 2°/ M.

(RAYMOND), 3° Z... (RAYMOND), 4° A... (ANDRE), 5° B... (CHARLES), 6° C... (PIERRE), 7° D... (ANTOINE-VICTOR), 8° E... (ANDRE-ANTOONIN), 9° F... (PIERRE-GABRIEL), 10° G...

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 7 février 1989, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Z... Antoine, Z...

Antonio, contre l'arrêt n° 1376 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 septembre 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise

Raymond X..., demeurant lotissement 9, Parc impérial à Furiani (Haute-Corse), 2°) de M.

(Roger, Raymond, Antoine, Philippe et Assad) ont créé plusieurs entreprises ; qu'au début des années 1980, des difficultés financières affectent les sociétés du groupe familial ; qu'en 1985, les entreprises

Jacob, Antoine C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 2°) M. Michel, Georges C..., demeurant ..., 3°) M. Antoine, Georges C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 4°) M.

Raymond-Max, - Z... Michel, - A...

Antonin Moiroud, lequel était aussi titulaire de l'usufruit de la part de M.

Antoine DJ..., demeurant 65260 Villelongue, 24 / de M. François DJ..., demeurant 65260 Villelongue, 243 / de M. Raymond DJ..., demeurant 65260 Soulom, 244 / de M.

François Raymond T..., 6 / de M.