Billy A..., un véhicule Audi A5, parti de [...

et chrétienne (AGRIF), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 8 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre Jacques X..., dit Y..., et la société Audie

Dauphiné libéré, dont le siège social est à Veuray (Isère), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, 2 ) de la société civile professionnelle Groupe Aude

hors de cause son père mais mettait en cause son frère, son oncle et M.

de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 27 décembre 1995, les époux X... ont déclaré le vol, survenu la veille, de leur véhicule Audi

individu se livrait à un trafic de stupéfiants à Illzach, et selon lequel cet homme avait été remarqué alors qu'il sortait du parking souterrain d'une résidence de cette ville, à bord d'un véhicule Audi

AIT PARTICIPE A CE MEFAIT PERPETRE PAR SON AMI X..., MAIS QU'IL FUT TROUVE EN POSSESSION DE NOMBREUX PAQUETS DE CIGARETTES DONT IL NE POUVAIT IGNORER L'ORIGINE FRAUDULEUSE, L'ONT MALGRE SES DENEGATIONS

la bonne foi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le mensuel Entrevue, édité par la Société de conception de presse, a publié, dans son numéro de février 1999, page 51 et suivantes, un article mettant

sur place ; que les agresseurs quittent les lieux une heure quinze après leur arrivée en emportant des bijoux, des téléphones cellulaires, des liquidités et un des véhicules du couple, à savoir une Audi

(MEHMET, FARUK) ; 4° A... (DIVAN), VEUVE FUAT B... ; 5° C...

véhicules, puis ré-accéléraient afin de les distancer ; qu'ils identifiaient le premier véhicule comme une Mercedès mais la perdaient de vue ; que les policiers se retrouvaient derrière le véhicule Audi

2012, Louis A... était violemment frappé par trois personnes avec lesquelles il avait consommé de l'alcool au bar de l'Escale à Montady ; qu'il décédait des suites de ses blessures ; que l'autopsie mettait

de directeur des études et de l'estime dont il bénéficiait auprès d'un grand nombre de personnes ; que la réitération des propos reprochés, dépassant largement le cadre de la liberté d'expression et mettant

J... de la DIPJ de Lyon a donné immédiatement avis à 9 heures 30 (D748) de l'ouverture de la procédure incidente suite à l'interception du véhicule AUDI RS6 dans lequel se trouvait MM. D... et E...

contexte éducatif autoritaire apparemment dénué de toute nuance, ne caractérisent pas pour autant des abus sexuels ; que les déclarations des deux frères et de la soeur aînée doivent être mesurées à l'aune

[M] fait grief à la SCP de ne pas avoir attaqué le chef de l'arrêt mettant à sa charge, par confirmation du jugement, la moitié des frais exposés par la société Plus Pack NV pour la procédure de licenciement

du Code de procédure pénale, défaut, insuffisance de motifs, manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a dit F..., indemnisé par la compagnie d'assurances MGFA de la valeur d'un véhicule Audi

Gérard DJ..., demeurant ... à Saint-Aunes, Maugio (Hérault), 151°/ Mlle Christiane DN..., demeurant ..., 152°/ Mme Jeanine DO..., demeurant ..., 153°/ M.

précise que "L... qui devait de l'argent à D... a dit que c'est Gue qui devait la somme ; je crois que c'était 9 000 euros ; D... voulant récupérer l'argent est descendu chez Gue et a réquisitionné une Audi

(ces deux derniers étant cousins germains - leurs mères sont soeurs) sont retrouvés calcinés dans un véhicule de marque AUDI type A3 immatriculée depuis peu au nom de Mme XX...