qu'il devait, pour ces faits, comparaître devant une cour d'assises ; que la chambre de l'instruction ne peut que reprendre l'analyse faite par ces juridictions ; que Christelle et Jennifer Y... et Audrey

Després a été victime ; que la Compagnie d'assurances maritimes, aériennes et terrestres (CAMAT), assureur du prévenu, est intervenue à l'instance ; Que le rapport d'expertise, fixant la date de consolidation

Gilles A... et de Mme Aurélie A... au motif qu'ils ne justifiaient pas d'un préjudice direct résultant de l'accident, a ordonné une expertise médicale de M. Y..., a condamné M.

qu'il a été notamment procédé courant juin 2014 à un transport sur les lieux et à la reconstitution, que l'avis de fin d'information a été délivré le 26 septembre 2014, que le réquisitoire définitif est

Rémy, partie civile, agissant comme administrateur légal des biens de sa fille mineure Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 1996, qui, après relaxe de Pierre

Christophe Y... d'avoir commis les faits pour lesquels il a été mis en examen ; que par ailleurs l'avocat de la partie-civile est irrecevable à ce stade de la procédure à demander une contre-expertise,

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 15 janvier 2020), rendu en référé, la société Gilbert Autret architecture (l'architecte), ayant assuré la maîtrise d'oeuvre de la construction [...], dont la réception est

et les autres investigations sollicitées ne sont pas utiles à la manifestation de la vérité ; que si le témoignage d'Aurélie Y... est de nature à constituer un élément de preuve soumis à l'appréciation

observé aucune perturbation de son comportement ; qu'à l'expert, Aurélie Y... a confié que " Franck était gentil, qu'elle l'aimait bien, mais qu'il était méchant, car ce qu'il avait fait n'était pas bien

B..., Nicolas A... et Josiane B... se disaient persuadés qu'Angélique ne fabulait pas et indiquaient qu'elle était psychologiquement perturbée après les faits ; que l'expertise psychologique à laquelle

222-44, 222-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie

(STRA) dont le siège est ..., 2°/ la société anonyme Aubry Silos, dont le siège est ..., 3°/ la société anonyme Aubry CR, dont le siège est ..., 4°/ la société anonyme Aubry SR, dont le siège

des faits par la victime n'est pas entachée d'exagération quant à leur déroulement ; qu'Aude Y... a dénoncé à 15 ans et demi une agression sexuelle commise 5 ans plus tôt, la défloration étant confirmée

contenté de solliciter un délai pour sa défense ; que ce n'est qu'à l'audience de renvoi qu'il est revenu sur ses aveux en niant avoir commis les faits reprochés ; que les auteurs des 9 attestations

Y... coincé sous les roues de son véhicule, ont klaxonné et effectué des appels de phare ; que, Kamel Z... est parvenu, lors d'un arrêt à un feu rouge, à frapper à la vitre de la Fiat Tipo conduite par

Z... avait déclaré la vérité s'agissant des faits dont Aurélie et Virginie avaient été victimes; les explications fantaisistes du prévenu ne peuvent expliquer les accusations de cette jeune fille ; l'expert

de l'article 325 du Code de procédure pénale, qu'il appartient au président d'ordonner aux témoins de se retirer dans la chambre qui leur est destinée et qu'ils ne peuvent en sortir que pour déposer,

sécurité" n'est pas contradictoire à l'égard des prévenus, de même que le rapport de M.