AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues

[T] d'inscription dans la spécialité « traduction Azeri » (H-02.04.01).

AZEMA, demeurant à Saint-Lizier (Ariège), Clinique de Rozès, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les conclusions

X..., assuré social demeurant à Azenay, a sollicité la prise en charge, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie, des frais de transport en taxi facturés par son père, artisan-taxi établi à Saint-Gilles-Croix

arménienne, qui n'était que de trois ans, s'agissant d'une première inscription à titre probatoire, qu'elle a confondue avec la durée de son autre inscription en qualité d'interprète dans la langue azéri

transports, aux termes duquel le capitaine "répond de toute faute commise dans l'exercice de ses fonctions", se contente d'analyser l'élément intentionnel de la faute pénale reprochée au capitaine de l'Azura

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 26 novembre 2001) d'avoir dit que reposait sur une faute lourde son licenciement notifié le 9 novembre 1999 par la société Casa Azzura pour laquelle

– confirmées par les notes d'audience – que « les avocats des parties présents ont eu la parole en dernier » (arrêt, p. 10) ; que parmi les avocats présents lors de cette audience, figurait Maître D'Azemar

Me Z... n'a pas vérifié l'existence d'inscriptions qui pourtant existaient ; qu'à cela on peut ajouter que ces inscriptions existaient du chef de la SARL Le Séoul elles ne concernaient pas la SARL Azerty

U... et les sociétés civiles immobilière Fonvar, Azuera et Cours Honoré Cresp ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-2, en date du 3 juin 2019, qui a condamné

X... à Lucenay sous l'enseigne Le Val d'Azergues ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

-X... aux torts exclusifs du mari et débouté la femme de sa demande de prestation compensatoire ; que Mme Azéma a interjeté appel du jugement ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir

X..., après avoir introduit en contestant son licenciement par la société Casa Azzura des demandes au fond dont il a été débouté par arrêt du 26 novembre 2001, a saisi le 3 mai 2002 la formation des référés

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'AZEMARD A, SUIVANT ASSIGNATION DU 24 FEVRIER 1972, INTERJETE APPEL D'UN JUGEMENT QUI AVAIT CONVERTI EN LIQUIDATION DE BIENS SON REGLEMENT JUDICIAIRE ; ATTENDU QUE SUR

Les sociétés Azeide et 1913 sont devenues des filiales de la société Bouygues Telecom respectivement en octobre 2013 et en juillet 2014 et c'est dans ce contexte que M.

[Z] et Mme [V], de nationalité azérie, se sont mariés le [Date naissance 3] 2003 à [Localité 1] (Azerbaïdjan) ; qu'ils ont établi, à compter de 2004, leur résidence en France où sont nés leurs deux enfants

en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [E], engagée le 3 juin 2002 en qualité d'assistante de gestion par la société AAZ Miroiterie Agencement (AZED