Jean-Benjamin X... et de la SAS JBP à payer à la société Bocamar la somme de 15. 487 euros, avec intérêts de droit à compter du 3 juillet 2009, au titre de « sa rémunération contractuellement convenue

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-Françoise Y..., épouse A..., exerçant sous l'enseigne "Chez Benjamin

Benjamin B..., se sont engagées chacune à céder leur fonds de commerce à M. A... ; qu'ultérieurement, ce dernier a été informé par M.

Benjamin SOGETI High Tech, domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 11 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2, chambre sociale), dans le litige

le juge des tutelles, qui avait placé sous sauvegarde de justice Suzanne B... et désigné un mandataire spécial en la personne de Mme X... épouse Y..., reçoit Suzanne B... et prononce immédiatement la levée

Cette mesure de protection et de préservation est-elle levée ?

Editions Montparnasse a acquis, le 30 juin 2002, de la société Lobster films un support DVD de l'oeuvre d'Howard Hawks, "His girl friday" ("la dame du vendredi") adaptée de la pièce "The front page" de Benjamin

T... était sans doute lié à une vengeance ; qu'il indiquait encore que son fils Benjamin lui avait dit avoir vu que les autres professeurs d'EPS, MM.

Benjamin E..., domicilié [...] , 6°/ à M. Simon F..., domicilié [...] , 7°/ à M. Franck G..., domicilié [...] , 8°/ à M. E... H..., domicilié [...] , 9°/ à M.