Bernadette, condamnée pour vol de 31 chèques au préjudice de la SCP Puaux-Benichou, n'est condamnée que pour un seul délit de vol, dont la commission, bien qu'étalée sur plusieurs mois, relevait toujours

Bernadette, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1995, qui, pour extorsion de fonds et abus de confiance, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement dont

Y..., épouse X..., agissant tant pour elle-même que pour sa fille mineure Christelle X..., puis qu'au cours de l'audition des témoins à la barre, Marie-Bernadette Y..., épouse X... et Christelle X...

référendaire de la LANCE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DE SUREL DE SAINT JULIEN Bernadette

direction du travail sont concordantes et émanent de personnes diverses, résidants dans tous les départements français et ne se connaissant pas ; (...) que les faits de violences volontaires dont Bernadette

Bernadette, épouse B..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre François Y..., notamment

d'amende ; "aux motifs propres que Gérard X... a fait plaider sa relaxe, qu'entendu en qualité de témoin, à la barre de la cour d'appel, Sophie Y... a réaffirmé qu'elle avait vu l'agresseur de Bernadette

Bernadette, - L'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL, (AVFT), parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date

Dominique B..., demeurant Les Caillers, 37120 La Tour-Saint-Gélin, 2 / Mme Bernadette A..., demeurant Le Bourg, 37120 La Tour-Saint-Gélin 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantal et Bernadette, société à responsabilité limitée, dont le siège

Bernadette, épouse Y..., - Z... Chrystelle, - A...

Bernadette, veuve Z..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la COTE-D'OR, en date du 19 novembre 1998, qui l'a condamnée, pour empoisonnement, complicité d'assassinat et délit connexe, à 30 ans de

Bernadette , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2002, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... et Fabrice Z... du chef

la motivation de cet arrêt, les attestations versées aux débats devant la Cour par les appelants et donc seules visées par la plainte de la partie civile, sont celles au nom de Maurice Z... et de Bernadette

Bernadette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 février 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement

3, et 221-6 du Code pénal, 575, alinéa 2, 6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Bernadette

Bernadette de la liste électorale de la commune de Saint-Cirgues de Malbert alors qu'en mettant à la charge de cette électrice la preuve qu'elle était domiciliée dans cette commune, le tribunal d'instance

A... selon lequel il a reçu, avant que les opérations d'autopsie ne révèlent les blessures ayant réellement causé la mort de Bernadette Z... et alors que seul un incendie était déploré, les confidences