Ltd Défendeur : la société EMJ Requête n° : 1128/22 Ordonnance n° : 88314 du 9 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Fides, prise en la personne de Me Bernard

Bernard Corre, étant désignée liquidateur ; Attendu que M X...

pas le pouvoir de faire obstacle à l'opposition formée par le titulaire de cette carte bancaire auprès de sa propre banque, aux fins de révoquer l'ordre de paiement donné à celle-ci ; qu'en l'espèce, comme

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 24 novembre 1995, qui, pour infraction au code de la construction et de l'habitation, l'a condamné à un an d'emprisonnement

pénal, 1382 du Code civil, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile que Bernard Y... de la Serve formait contre

des deux intéressés, ni celles des deux témoins de la scène, ne permettent de savoir si le prévenu a agressé Bernard B..., ou si, comme il le prétend, il n'a fait que se défendre et exercer une légitime

civil, 2, 3, 427, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné in solidum Bernard X... et la société Médisoft à verser à

de la santé publique, 132--71, 222-36 alinéa 2, 222-37, 222-41 du Code pénal et 38, 434, 437, 417-5, 598 et suivants du Code des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base

pénal, 2, 3, 575-2° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la constitution de partie civile de Bernard X... irrecevable et

X... étant désigné comme liquidateur; que la société Roger Bernard a déclaré sa créance au passif de la liquidation judiciaire ; Sur le second moyen : Attendu que le liquidateur fait grief à l'arrêt

A...s'écarte de la trajectoire du véhicule au dernier moment, comme lors de la reconstitution des faits, lorsque Laurent Z... prend la décision de tirer, Bernard A...se trouve toujours face au véhicule

pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X..., maire de la commune de Brangues, coupable de discrimination au préjudice de Mireille Y... ; "aux

pénal, L. 627 et suivants, R. 5171 et suivants du Code de la santé publique" ce qui ne donne pas d'indication ni sur la date ni sur les faits reprochés à Bernard X... et sur leur qualification, les textes

d'emprisonnement et à l'interdiction d'exercer l'activité de négociant en vin sur une période de cinq années ; "aux motifs, propres et adoptés, que, tout comme Jean-Claude X..., Bernard Y..., ancien

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 12 septembre 2002) que la société immobilière Bernard

Z..., Rémy A..., Grégoire B... et Bernard C... des fins de la poursuite, et a débouté Michel X... de ses demandes ; "aux motifs que les propos imputés, tant à Bernard C... qu'aux autres appelants ne

A..., pris de la violation des articles 122-1, 322-1 et 322-2 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard

Bernard, - B...

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 22 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour complicité et recel d'escroquerie en bande

Bernard régions, les conclusions de M.