qu'aucun moyen n'est produit à l'appui de celui-ci ; II - Sur les autres pourvois : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation proposé en faveur de Bernard

Bernard X..., demeurant HLM le Ferbert, entrée n8 ... (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.

Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Bernard Z..., demeurant à Lachaud, commune de Albussac, Saint-Chamand (Corrèze), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Yves Bertot, demeurant La Trinquette, La Combe, route de Lachal, à Saint-Georges-de-Commiers (Isère), 2 ) du syndicat CGT, représenté par M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard X..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 2°/ Monsieur André

Bernard B..., demeurant ..., 17 / de M. Yves F..., demeurant ..., 18 / de M. M... Duchosal, demeurant ..., 19 / de M. Louis J..., demeurant ..., 20 / de M.

Bernard YM..., demeurant à Bancarel, Saint-Juéry, 12550 Coupiac, 70°/ M. Jean-Marc YJ..., demeurant Costecalde le Truel, 12430 Villefranche de Panat, 71°/ M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 La société Bernard

Camille Bernard, conseiller, M.

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Bernard Y..., Pascale

X..., d'association de Carole A... avec Bernard X..., ou le souhait d'un engagement de caution ou de versement de fonds de Bernard X... au profit de Brigitte A..., on ne voit pas comment l'éventuelle

Lysiane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2006, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Bernard Z... des chefs d'homicide

préjudice de plusieurs établissements et magasins, avec la circonstance que les recels ont été commis de façon habituelle ; "aux motifs que les faits de recel d'habitude reprochés à Marcel C..., Bernard

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Bernarda

Jean I..., 23°/ Mme Christiane CY..., épouse I..., demeurant ensemble La Grand Croix, 42 Saint-Paul-en-Jarez, Lachal, 24°/ M.

et Francis Z..., André A..., Alain B... et Joseph C..., tous membres de l'association de chasse Acca d'Urdos ; que lorsqu'ils s'étaient retrouvés le matin du 1er novembre à la cabane du Rouglan, Bernard

reprenant les conditions dans lesquelles les pièces ont été mises à la disposition des enquêteurs on obtient les précisions suivantes pour chaque intervention ; que le 16 avril 1998 au siège de la CLB à Laval