Henri Bertignac, domicilié à Ambazac (Haute-Vienne), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

PRODUISIT ENTRE UNE AUTOMOBILE CONDUITE PAS ESPINOZA ET UNE FOURGONNETTE APPARTENANT A TRIOUX, CONDUITE PAR UN PREPOSE, QUI CIRCULAIENT EN SENS INVERSE ; QUE LES VEHICULES FURENT ENDOMMAGES ET QUE BERGAGNA

Bestagno, Bancal, conseillers, assistés lors des débats de M.

SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS 1979), BERTANI, CONSTRUCTEUR DE PIECES POUR MACHINES-OUTILS A DEPOSE LE 9 JUILLET 1971, AU CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Teuntje Bertina, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 23 juin 2009, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires des PAYS-BAS, en exécution d'un mandat

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mlle Corinne Z..., demeurant PN 66 Le Barbat Bertignat à Vertolaye (Puy-de-Dôme), représentée par son

X... était désignée dans l'acte authentique de vente comme cadastrée A 41 du plan cadastral de Bertangles pour une contenance de 1ha, 28a et 25ca., que la consistance du bien vendu devait être appréciée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 décembre 2011, Me Bertand, avocat à cette Cour, a déclaré, au

Jean-Pierre, demeurant à Bertignat (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3

comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties communes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 septembre 1982), que le syndicat des copropriétaires du groupe immobilier Henri Bertand

X... et de la société Bertani-Baselli et Cie, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la SME et de M. A..., les conclusions de M.

Robert Bertaina, brigadier de police, dans le hall de l'hôtel Mercure de Nice après avoir été contacté téléphoniquement dans sa chambre, et conduit aussitôt au commissariat central ; qu'une telle procédure

Jean-Louis Z..., demeurant La Collange, commune de Bertignat, Vertolaye (Puy-de-Dôme), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Louis Y..., demeurant tous deux à Valkanaërs, Gourbeyre (Guadeloupe), 3 / Mme Léonce, Marie, Bertina B..., 4 / M. Clément, Gérard B..., 5 / M.

Bestagno, président du tribunal de grande instance de Rodez, et de M. Z..., juge audit Tribunal ; Attendu qu'il résulte des pièces produites par le demandeur, qu'en cette dernière qualité, M.

Bestagno, conseillers, que le délibéré a été prorogé au 23 mai puis au 30 mai 1996; qu'à l'audience publique du 23 mai 1996, la Cour autrement composée a rendu l'arrêt attaqué, et que cette même décision

ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) ROYAL INSURANCE COMPANY limited, entreprise privée régie par le Code des assurances, dont le siège social est à Londres (Grande Bertagne

février à la découverte de la palangre litigieuse ; que l'administrateur a constaté que la palangre relevée dans la zone de pêche interdite était rigoureusement identique à celles retrouvées sur le Bertan