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47 résultats pour « Biangouo-Kanza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200503

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 MAI 2023 La société Kantar

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02008

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

niveau du secteur d'activité commun à cette entreprise et aux entreprises du groupe auquel elle appartient ; que, dès lors que la société Bragard reconnaissait, elle-même, appartenir au groupe Fristads Kansas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100773

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

BURQUA - Fam, la bouche ; HAJJ, le pèlerin ou le sage ; KANZ, le trésor ; NUR (Nùr), la lumière et OURIS, la sublime, les flacons des parfums, le vaporisateur Nomade, et l'affiche dite « Cinema Paradiso

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00648

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 22-23.453 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kantar

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00188

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

, dont le siège est [...]                                             , contre l'arrêt rendu le 9 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Kazars

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00214

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00215

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Kantar

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00538

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kazars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00539

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kazars

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00540

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kazars

Source officielle
CC

civ2

60794cf19ba5988459c478fd

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

X..., préposé de la société des transports Repetti assurée par la société de droit finlandais Kansa ; que M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62028

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 22-16.745 Demandeur(s) : la société Kantar Tns Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10753

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10751

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10752

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Il est donné acte à la société Kantar Tns-Mb du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Pôle emploi. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00661

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

Saint-Germain-en-Laye, 7 avril 2011), que par une lettre du 18 novembre 2010, le syndicat Force ouvrière du personnel des organismes sociaux divers et divers de la région parisienne, a informé la société Kantar

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201180

Cassation

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Kana X..., et par conséquence, celui formé par Mme Ibom Y...

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CC

soc

61372296cd580146773fed13

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

Kanza X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1992 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Carlos, société anonyme, représentée par son Président-directeur

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CC

civ1

60794c3e9ba5988459c4504a

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

des époux Y..., et dit, en se fondant sur l'article 1070 du nouveau Code de procédure civile, que la juridiction " du domicile de la femme et des enfants ", soit le tribunal du ressort de Loccheti (Kansas

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f60d7

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

(Alpes-Maritimes), 13°) le cabinet Biancotto, actuellement société anonyme Laurent Biancotto, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 14°) M. X..., demeurant ...

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