siège social est sis à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale et commerciale), au profit : 1 / de la société anonyme Blandin

articles 331, 331-1 et 333 du Code pénal ; d "en ce que la question n° 1 est ainsi libellée : "l'accusé est-il coupable d'avoir (...) avec violence, commis un attentat à la pudeur sur la personne de Blandine

Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mlle Blandine

janvier 1991 Pierre Y..., pharmacien, a été mis en redressement judiciaire ; qu'un plan de cession de son officine a été adopté le 3 juillet 1992 ; que le 20 janvier 1993 Pierre Y... et sa concubine Blandine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Blandine X..., demeurant à Doullens (Somme), ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage Blandan Donald Buffoli

X... a acheté au Garage Blandan un véhicule automobile neuf, livré par la société Lemoigne ; qu'il a engagé une action fondée sur la garantie des vices cachés contre la société Garage Blandan, laquelle

restées sans réponse, que la première constatation médicale ne remontait pas au 28 décembre 1987, comme le prétendait la caisse, mais à l'année 1980, où il avait été hospitalisé à l'hôpital Sainte-Blandine

le plus jeune fils de Raymond A..., Philippe B..., Fabienne B..., et Olivier B..., enfants de Mme Odette A..., épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline C..., Blandine

les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BLONDIN

BFH et la société Blampin (les sociétés Blampin) pour voir dire qu'elles avaient obtenu ou tenté d'obtenir un avantage sans contrepartie au titre de cette prestation de service, et prononcer

, et l'avertissant de l'audience du 4 juillet 2022 ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si Me Blondon, absent de l'audience du 4 avril 2022, ne s'était pas déchargé de son mandat dès

SPINOSI, de la société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BLANDIN

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 14 juin 2002), que la société Emile Martinez, aux droits de laquelle est la société Blampin

l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jean X... coupable d'avoir commis, en qualité d'ascendant, des agressions sexuelles sur mineures de quinze ans, le 28 juin 1997 ; "aux motifs que le 30 juin 1997, Blandine

totale est déjà atteint sur ce site, doit faire l'objet d'une autorisation de la CDUC lorsque, comme en l'espèce, la commune compte moins de 40 000 habitants ; qu'il est constant que la société Bladis

courbe à une hauteur par rapport au sol d'une cinquantaine de mètres pour respecter la pente ; que les experts ont pu déterminer que la trajectoire suivie ne tenait pas compte de la présence du câble blondin

. ; que, de même, il n'est pas établi que les 4,750 kg de résine de cannabis découverts au domicile de Blandine A... lors de la perquisition, aient été acquis par José Z... avant le 19 décembre 1995 alors

représente de telles scènes ; ( ) que, les analyses toxicologiques des cheveux de plusieurs jeunes femmes ont montré la présence très ponctuelle de taux très élevés du principe actif du Lexomil chez Blandine

I..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Blandin concept automobiles, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.