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16 résultats pour « Boutefeu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372428cd58014677413019

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

X... s'est opposé à cette réduction et a, ensuite, assigné la société Boutleux-Nabos ainsi que M.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427364

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

particulières de protection relative à l'emploi d'explosifs dans les travaux du bâtiment, les travaux publics et les travaux agricoles ; que l'article 18 dudit décret stipule : " avant le tir, le boutefeu

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52dd2

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Jean X... a été engagé en 1968 par la société des Carrières de Voutre pour occuper les fonctions de boutefeu dans le cadre des tirs de mine nécessaires au détachement des blocs de pierre au fur et à mesure

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bdb5

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Boubekeur contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction

Source officielle
CC

soc

6079b1f79ba5988459c548a7

Cassation

26 mai 1965

26 mai 1965

ETRE DANS TOUTES SES SECTIONS LEGEREMENT SUPERIEUR AU DIAMETRE DES CARTOUCHES UTILISEES, QU'ENFIN IL A MECONNU LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 EN CHARGEANT Y...DES FONCTIONS DE SURVEILLANT ET DE BOUTEFEU

Source officielle
CC

civ2

61372251cd580146773fc00d

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

B... faisait circuler dans son champ une botteleuse, qu'il y eut surchauffe de l'engin et que la seule et unique origine de l'incendie a été l'embrasement accidentel de la botteleuse, l'incendie s'étant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201033

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

X... a utilisé de 1956 à 1958 du matériel équipé de moteur puissant et de freins comportant de l'amiante ; que jusqu'en 1973, il a exercé des fonctions de boutefeu l'exposant à des émanations de poussières

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4ddd7

Cassation

17 novembre 1965

17 novembre 1965

(BOUBEKEUR) ; 5° C... (LAHLOU) ; 6° D...

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bc9c

Cassation

18 décembre 1989

18 décembre 1989

Boubekeur, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 15 décembre 1988, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec

Source officielle
CC

civ2

607940d59ba5988459c3f2e0

Cassation

4 février 1970

4 février 1970

INDEMNISE LES EPOUX X..., SES ASSURES, EN A DEMANDE LE REMBOURSEMENT A LA COOPERATIVE DE BATTAGE D'ESTERNAY, EN SOUTENANT QUE C'ETAIT LE TRACTEUR LUI APPARTENANT, SSERVANT A ENTRAINER LA BATTEUSE ET LA BOTTELEUSE

Source officielle
CC

cr

61372507cd5801467741a5d8

Cassation

24 février 1987

24 février 1987

. et les deux autres témoins avaient décrit avec précision et cohérence entre eux le voleur comme étant un homme de grande taille (1, 75 à 1, 80 m) de 20 à 25 ans, cheveux courts et noirs, visage boutonneux

Source officielle
CC

soc

61372253cd580146773fc0ce

Cassation

24 novembre 1994

24 novembre 1994

Boutieux, défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre

Source officielle
CC

soc

61372155cd580146773f2e46

Cassation

11 octobre 1990

11 octobre 1990

Boudekeur F..., demeurant ... (3e) (Rhône), 4°/ M. Mohamed D..., demeurant ... (8e) (Rhône), 5°/ M. Saad C..., demeurant ... (1er) (Rhône) ci-devant et actuellement ... (1er) (Rhône), 6°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721a6cd580146773f5a3e

Cassation

27 février 1992

27 février 1992

Daniel Boutteau, ayant demeuré 10, rue de Saint-Quentin à Lille (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 19°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff2ad

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

Jean-Marie X... effectuait des travaux de bottelage, le jeune Arnaud Y..., âgé de 12 ans, happé par l'arbre de transmission de la botteleuse, eut la jambe gauche arrachée; que, sur renvoi après cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210420

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Il aidait le boutefeu au transport des explosifs, -spécialiste en dressant du 01/10/1981 au 30/04/1986 : ouvrier mineur confirmé chargé d'effectuer les travaux préparatoires au remblayage, - piqueur traçage

Source officielle