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1 268 résultats pour « Bron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260bcd58014677422877

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

à patine brun noir.

Source officielle

Page 1 sur 64

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Annonces BODACC6 197 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRONZO T.P.

SIREN 501656573Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BRONZE ALU

SIREN 477761928Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

28/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL Valérie BRONSARD

SIREN 834595068Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL BRONGNIART ET FILS

SIREN 430095059Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL Valérie BRONSARD

SIREN 834595068Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

28/06/2026

Voir →

CC

comm

613723dacd5801467740f01e

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

; que la société Cogera a résilié le contrat de financement qu'elle accordait à la société Bronner pour cette activité, puis lui a demandé de réduire progressivement ses encours ; que la société Bronner

Source officielle
CC

comm

6137232bcd58014677406589

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bronx SRL, société de droit italien, dont

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300801

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le gérant de la SCI Ty Broën a refusé de signer l'acte authentique de vente. 3. La SCI Locabox a assigné la SCI Ty Broën en constatation de la vente de l'immeuble et paiement de la clause pénale.

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddba

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

, ni que le bronze était ancien ; que M.

Source officielle
CC

soc

6137241acd5801467741247f

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

d'octobre 1995, en qualité de directeur commercial, avec pour mission de développer la distribution des produits de marque Ronic en France ; qu'à partir du mois de novembre 1998, la société White et Brown

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100213

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

formant une ronde ; qu'un tirage de « La Vague », entièrement en bronze, numéroté 3/8, acquis par la société Dieleman art et bronze international auprès de Mme [T], petite-nièce de l'artiste, a été exposé

Source officielle
CC

comm

61372342cd58014677407774

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

société Propr'Industrie, d'où il suit qu'en écartant le moyen présenté par la caution tendant à limiter son engagement aux seules dettes de la société Propr'Industrie et à exclure celles afférentes à Brin

Source officielle
CC

comm

é la demande en contrefaçon de marque formée par celle-cic/M. X

61372404cd580146774112a1

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

", "Château la Mission Haut-Brion", "Château Laville Haut-Brion", "Château la Tour Haut-Brion" et "Château Bahans Haut-Brion" ; qu'elle a poursuivi judiciairement M.

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CC

soc

613722f9cd58014677403e2f

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

, autre filiale de la société Créadev, était la conséquence d'un accord conclu le 24 janvier 1990 aux termes duquel la société Brun concédait à la société Gaélec l'exploitation d'une ligne de montages

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410cd3

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

Yves X... que sur le pourvoi incident de la société Mack Brooks exhibitions limited ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit britannique Mack Brooks exhibitions limited (société MBE

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CC

civ1

6137230ecd58014677404d9a

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

X... et Le Brun comme le mandataire apparent de Z...

Source officielle
CC

cr

613725c5cd5801467742063c

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

les actes de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01356

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

& Brown Limited [ ] sur la sanction infligée aux sociétés Graham & Brown [ ] sur le caractère mono-produit de l'activité des sociétés Graham & Brown, les requérantes font valoir que les ventes de papiers

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CC

cr

61372615cd58014677422d04

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

sur Denis Boucle, ces violences ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel n'excédant pas 8 jours" ; "aux motifs que "le 28 septembre 1997 un match de football opposant l'équipe de Broc

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cddd

Cassation

14 janvier 1991

14 janvier 1991

justice consécutive aux revendications des parties en cause ; qu'Albert de B... antiquaire de profession (13 ans d'exercice) a reconnu devant le juge d'instruction qu'il faisait souvent commerce de bronze

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CC

civ1

61372378cd5801467740a346

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Brown qui avait vendu à Mme X... le matériel litigieux ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb49

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

SIMON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAPPOZZOLI (ou CAPOZZOLI) Domenico, - BRUNNER

Source officielle
CC

civ2

613724cccd5801467741870b

Cassation

24 mai 2007

24 mai 2007

comme nouvelle en appel la demande de la société Bronner de ce chef ; que la créance de la société Bronner contre la société Renault a donc été ramenée en principal à la somme de 1 398 250,40 euros

Source officielle
CC

comm

613721decd580146773f8520

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fromagerie Brun, société anonyme, dont

Source officielle