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18 résultats pour « Céline Cohen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721c8cd580146773f743d

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la SCP Cohen, de la SCP Célice et Blancpain

Source officielle

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Radiations

DEL PELOSO, Céline, Paulette, Jeanine, COHEN

SIREN 845104033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

13/08/2026

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Créations

Cohen-Solal, Céline, Sylvie, Cherrak

SIREN 105104152Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/06/2026

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Modifications diverses

DEL PELOSO, Céline, Paulette, Jeanine, COHEN

SIREN 845104033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

02/11/2025

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Modifications diverses

DEL PELOSO, Céline, Paulette, Jeanine, COHEN

SIREN 845104033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

23/09/2025

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Modifications diverses

DEL PELOSO, Céline, Paulette, Jeanine, COHEN

SIREN 845104033Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

29/04/2025

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310419

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Geneviève X..., domiciliée [...] , 2°/ le syndicat des copropriétaires constitué entre l'indivision Huard Coppens

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10766

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Hyundai Motor France, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00652

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Z... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Novacarb et Novacogé, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Dalkia France, de la SCP Célice

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00613

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 10°/ à la société [H] et associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], anciennement dénommée société [H] Klepping Ganem-Cohen

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10140

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Ingosstrakh Insurance Company Ltd et de la société Dudman Investment & Finance, de la SCP Célice

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00415

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés XL Insurance Company SE, venant aux droits de la société Axa Corporate solutions assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210700

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Marlange et de La Burgade,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210703

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Marlange et de La Burgade,

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300865

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100392

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

A... qui précise : " Cependant en intégrant à ce calcul le coût des garanties détaillé dans la facture de la SCP CHAMBRY et COHEN soit la somme de 2. 323, 63 ¿ le TEG réel s'établit à 5, 82 % alors que

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300905

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Bech, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme B..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Maisons Côte Atlantique, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100291

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Euralis gastronomie Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00407

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

[Y] [W], domicilié SCP Strock Klepping Ganem Cohen notaires associés, [Adresse 8], 6°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société Covea Risks

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300064

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Z..., conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mmes Marie-France et Nicole Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'établissement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00904

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés Skymarc Farm Inc et Petra Bloodstock Agency Ltd, la SCP Foussard et Froger, avocat du chef des services

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00846

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brandstorming, de la SCP Richard, avocat de la société Yves Saint-Laurent,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00642

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

[H], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Montabert, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Montabert de son désistement du pourvoi

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