dans ses conclusions sur contredit de compétence ; qu'en considérant que l'action récursoire de la société de Clarens à l'égard de M.

[Q] mandaté par la société Clamens et qui consistait en un remplacement de l'installation plutôt qu'à une réparation, que leur coût est infondé puisque la société Clamens n'a mis en oeuvre le devis Alfyma

pourvoi formé par la société Mousse process, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle

[V] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-16.982 contre l'arrêt rendu le 11 avril 2023 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 5e chambre, pôle social), dans le litige l'opposant

, contre l'arrêt rendu le 27 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [C] [B] épouse [D], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à Pôle

syndic la société Icade Property Management, domicilié [...]                                                                           , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle

d'amiante pure ; que cependant, si la présence d'amiante dans les locaux et sur les clapets à l'époque des faits ne fait aucun doute ; que M.

» ; que l'article 1.5.3.2 intitulé « Ventilation » dispose également que « L'air traité au niveau est pulsé vers le restaurant par l'intermédiaire d'un réseau de gaines calorifugées et équipées de clapets

DU 20 JANVIER 2021 La société LAV, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-15.821 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle

contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à l'établissement public Eau de Paris, dont le siège est [...]

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société FCB Paris, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

société par actions simplifiée, ayant toutes trois leur siège[Adresse 5]f, [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° R 20-10.214 contre l'arrêt rendu le 22 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle

sur le pourvoi formé par la société Danjou, société civile immobilière, dont le siège est 17 rue de la préfecture, 06300 Nice,, contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

les posages et défaut de capacité du bol de distribution) ayant permis de faire progresser de façon importante (40,8 à 62%) sa productivité ; que la métrologie des posages d'origine, effectuée par le Pôle

cadre de la répartition des projets et responsabilités mises en place au sein de notre entité, nous vous demandions de rendre compte de l'avancée de vos dossiers à Madame Martine Y..., responsable du Pôle

U..., domiciliés [...], 1203 Genève (Suisse), ont formé le pourvoi n° P 18-24.050 contre l'arrêt rendu le 2 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 6), dans le litige les opposant