est liée à un mauvais choix du type câble ainsi que probablement à un vice de montage ; que l'enquête a en effet révélé que le câble d'inverseur du Papillon vert s'était déjà rompu en juillet 1994 et

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Planète Cable, de la SCP Parmentier et Didier, avocat de la société France Telecom Cable, de Me Ricard, avocat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Call Laurent Cerrer, société anonyme, dont le siège est ... aux Choux

X..., incarcéré au moment de l'acte mais représenté lors de sa rédaction, a demandé en référé, à sa libération, le versement par la société La Caille des Vosges et subsidiairement par la société La Caille

La Caille des chaumes, l'acte stipulant notamment que M.

blondin et qu'en tenant compte de la présence de ce câble le pilote aurait dû suivre une trajectoire plus longue qui lui imposait de repasser sous les câbles des lignes à haute tension et sous ceux du

[M], en sa qualité de gérant de la société Corsican Call Center.com, laquelle a été mise en liquidation judiciaire par jugement du 21 octobre 2011, afin qu'il soit déclaré responsable, solidairement

Les câbles de commande de vol sont en acier inoxydable, le câble rompu a été usé prématurément à l'endroit d'un guide-câble (station 436 à l'arrière du fuselage). 72 des 133 fils composant le câble sont

[P] a cédé à la société Cala d'Oro l'intégralité des parts sociales de la société Agence [P]. L'acte de cession de titres stipulait que la société Cala d'Oro verserait à M.

X... provenait avant tout d'une mauvaise mise en oeuvre du matériel vendu (fixation du câble sur la chaîne au moyen de colliers), et que le câble Olflex 800 FD de remplacement avait été installé sur un

est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° H 19-25.865 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cala

Carl, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1997, qui, pour infractions à la législation sur les armes, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement,

X... a été condamné à ce titre ; Attendu que le syndicat fait grief au jugement de le débouter de sa demande en paiement d'une certaine somme correspondant à un "abonnement à TV Câble", alors, selon

autour des billes de bois, et que le débardeur était seul gardien du câble et du treuil, a violé les articles L.451-1 et L.454-1 du Code de la sécurité sociale ; et alors, d'autre part, que l'objet du

3, cotes 41 à 43), tenu au Sycabel en présence de représentants des sociétés Alcatel Câble France, Draka Paricable, Câble Pirelli et Sagem SA aux fins de préparation d'une rencontre avec les représentants

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Intra Call

selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 19 février 2014), que, par un protocole d'accord du 4 décembre 2003, la société Groupe Caillé (la société Caillé) a acquis 60 % des parts de la société

X... qu'il a volontairement dégradé les câbles alimentant l'enseigne du magasin loué à la société Pageli ; que son avocat ne saurait raisonnablement soutenir que lesdits câbles appartiennent à M.