Villien, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Campanile, de M.

violences ayant entraîné la mort de ce dernier et commise avec usage ou menace d'une arme, de même que d'avoir volé un véhicule Golf et un camion ; "aux motifs que Camel X... a été arrêté dans l'hôtel "Campanile

société Saumon's, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Lagardère News, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Etains du Campanile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme France X..., épouse Y..., demeurant 20229 Campana, en cassation

Jean-François X..., demeurant 20229 Campana, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2001 par le tribunal d'instance de Corte (contentieux des élections politiques), le concernant LA COUR,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie X..., demeurant 20229 Campana, en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Félicie X..., demeurant 20229 Campana, en cassation d'un jugement

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre civile), au profit de la société Industria termotechnica campana, société de droit italien

en entier ; que toutes les autres réparations sont d'entretien ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 2001), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Le Campanile

T... et la société Allianz IARD à payer à la SCI Les Campanules la somme de 64 918,11 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice matériel et rejette la demande de la SCI Les Campanules

X..., engagé le 24 avril 2000 en qualité d'adjoint de direction, niveau 4, échelon 1, moyennant une rémunération de 8 000 francs par la société Hôtel grill Campanile GSL, a remis sa démission le 6 septembre

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par la société BPS nettoyage industriel le 1er février 2005 en qualité d'agent de service ; qu'elle était affectée sur le site de l'hôtel Campanile

Joint les pourvois n° W 99-11.386 et Y 99-12.929 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que la société Azur diffusion crémerie (ADC), créée en 1984, a assigné son expert-comptable, la société Campanella

X..., notaire, la société Samaro a promis de vendre à la société Camparéal un terrain à bâtir comprenant un immeuble collectif en cours de construction ; que le notaire ayant notifié l'intention d'aliéner

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 décembre 2001) qu'en 1991-1992, la société Invest'Hôtels Sept 91 et la société Envergure, venant aux droits de la société Campanile

La troisième chambre civile a rendu, le 19 septembre 2019, un arrêt n° 798 F-D sur le pourvoi n° 18-21.898 formé par la société civile immobilière Les Campanules (la SCI Les Campanules) contre un arrêt

X..., les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 25 juin 1990), que la société Campanile, propriétaire de la

L'entreprise a, à cette occasion, perdu en crédit et en sérieux ; – lors de l'entretien préalable, des explications ont également été demandées aux salariés sur le dossier du restaurant le Campanella,

, POUR DONNER UN CONCERT A EBERBACH, EN REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE, LE 24 AOUT 1967 ; QUE, LE 25 AOUT 1967, APRES LE CONCERT, UN DES MUSICIENS, X..., A ACCEPTE L'OFFRE DE CAMPAGNOLA DE PRENDRE PLACE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Hôtel Grill Campanile d'Annemasse,