X..., a été entendu en qualité de témoin" (ibidem) - a déclaré irrecevables les conclusions figurant au dossier de Joseph X... et a confirmé le jugement entrepris ayant condamné Joseph X... notamment

Carlo C... s'élève à la somme demandée de 1 832 437 euros ; que même si c'est M. Joseph D..., mandataire de M. Carlo C..., qui est mentionné dans la prévention relative à ce volet du dossier, M.

Joseph Y..., demeurant ... 2 / la société Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre

Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.

D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 24 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Jean-Bernard X..., Jean-Pierre Y..., Robert Y..., Joseph

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Carole

Stéphane U..., 238/ Mme Joséphine X..., veuve XX..., Paul X..., 248/ M. François X..., 258/ M. Marc-Marie X..., 268/ Mlle Josette X..., 278/ M. Jacques X..., 288/ M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Carole Y..., demeurant résidence "Soleil marin", boulevard Roger Audoux à Valras-Plage (Hérault)

Bruno Y... en qualité d'administrateur de la société Carrosserie Joseph X..., 5°/ à M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Monsieur X... à verser à Monsieur Z... des sommes à titre de salaires impayés de juillet à octobre 2006 et de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE durant la période d'embauche de Monsieur Z..., Joseph

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit août deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 septembre 1985) que la SCI Les Hauts de Monte-Carlo (SCI) a fait édifier un ensemble d'habitations individuelles avec le concours

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

; - "l'accusé Joseph X... est-il coupable de s'être (...) emparé et d'avoir pris le contrôle par violence ou menace de violence au préjudice de Gérard Z... du navire Thopaga ?"

Dominique Y..., 7°/ Mlle Sylvie Y..., 8°/ Mle Carole Y..., 9°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous à Bel Air en Treglonou (Finistère), 10°/ M.