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303 résultats pour « Celia THIBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372435cd58014677413996

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 juillet 2002) que l'exploitation agricole à responsabilité limitée Céline

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10473

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Thibaud, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10471

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Thibaud, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10469

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Thibaud, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10472

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Thibaud, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO10489

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Sur le rapport de Mme Thibaud, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [P], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association APF France handicap, après

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01181

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

[Z], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Losc Lille, et l'avis de Mme Molina, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 13 novembre 2025 où étaient présents

Source officielle
CC

soc

613722f0cd58014677403781

Cassation

29 janvier 1998

29 janvier 1998

Thavaud, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00082

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Cityz média, de la SAS Zribi et Texier, avocat de M. [C], et l'avis de M.

Source officielle
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soc

6137226ecd580146773fcf3b

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

Thavaud, conseiller, Mme Kermina, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60964

Cassation

29 juin 2023

29 juin 2023

[A] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60964 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

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CC

soc

61372335cd58014677406cfa

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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soc

61372335cd58014677406cfb

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

soc

61372336cd58014677406dc5

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

soc

61372336cd58014677406dc6

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dc7

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dc8

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

soc

61372665cd58014677425404

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Favard, Gougé, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

soc

613722fccd5801467740407d

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

à l'âge de 10 ans ; que Thibaud pourrait être Julien, le frère de Céline, présumé mort depuis 25 ans, et que celle-ci veut le voir ; que G... panique et propose à I... de lobotomiser Thibaud pour supprimer

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