Célio, ..., 2°/ la société en nom collectif (SNC) Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit

Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Celio France.

janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Indiana, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Celio

rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz Benelux, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Celio

Selon l'arrêt attaqué (Paris, le 18 octobre 2019), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 22 novembre 2018, pourvoi n° 17-14.712), la société Celio France (la société Celio) et la société Packan Europe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marc Laurent, société anonyme, exerçant sous l'enseigne "Celio", dont

simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° G 18-15.673 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Celio

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Celliose, société anonyme, dont le siège social est à Bezons (Val

Marc et Laurent Y..., titulaires de la marque Celio dont le dépôt effectué le 21 juillet 1978 a été enregistré sous le numéro 1.059.344, en ont donné une licence exclusive d'exploitation à la société Marc

Jean-Claude Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Cetisol, dont le siège était ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

direction des affaires juridiques sise [...]                   , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Célio

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Celio

Pinet, avocat de Mme R..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CL Innovation santé (la société), détenue à 99,90% par la société Holding Celimox

Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société CL Innovation santé (la société) avait pour activité la promotion de spécialités pharmaceutiques et était détenue à 99,90% par la société Holding Celimox

les pourvois n° F 17-31.491, H 17-31.492, G 17-31.493 et K 17-31.495 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société CL Innovation santé (la société), détenue à 99,90 % par la société Holding Celimox

siège est [...] , contre le jugement rendu le 13 septembre 2018 par le tribunal d'instance de Saint-Ouen (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Celio

décembre 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [W], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Celimmo

, aux droits de laquelle se trouve la société Marc Laurent, a chargé la société Clément, en sa qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), d'acheminer un lot de chemises de marque "Célio

sa commande, il avait demandé à en prendre possession dans la réserve et était sorti sans payer par la caisse sans achat du magasin ; que ces faits ont été attesté par Claude Z..., Mercédès Y... et Célik

le pourvoi formé par : 1°/ la société International Paper (IP.SA), ayant un établissement secondaire à [Localité 1] (87720), société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ la société IP Celimo