. ; "aux motifs que la jeune Coralie B... a répété à l'audience de ce jour les abus pratiqués sur elle au domicile familial par son beau-père Julio X..., le mercredi après-midi, quand la mère, Cécile

Bernard et Patrick X..., détenaient ensemble le capital de la société Cemi, propriétaire de biens immobiliers ; que, répondant à l'offre d'acquisition de la totalité des parts de cette société présentée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile Y..., veuve B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile, Marie, Suzanne A..., veuve X..., demeurant hôtel "La Barbacane

Sur le pourvoi formé par Mme Francette X..., demeurant à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de Mme Cécile

Gérard H..., 13 / de Mme Cécile C..., épouse H..., demeurant ensemble 12, résidence les Arnaliers, route des Mayons, 83340 Le Luc-en-Provence, 14 / de M.

, au profit de : 1°/ la société SEG SAMRO, dont le siège est à Fontenay le Comte (Vendée), zone industrielle, route de Niort, 2°/ la société COGESER, société anonyme, dont le siège est à Sainte-Cécile

maîtrise d'oeuvre a été conclu avec la société Carfos - Etablissement maritime de Caronte et de Fos (société Carfos) ; que la société AMI a sous-traité la partie automatisme et électricité à la société CEEMI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Cécile, Marie Alexandre, épouse X..., en cassation d'un

Arnaud X..., domicilié [...], 3°/ à Mme Cécile Y..., domiciliée [...], 4°/ à Mme Laurence Z..., épouse X..., domiciliée [...], 5°/ à M.

station-service de Colomars (06), pour une durée de trois ans à compter du 4 janvier 1999 ; que ce contrat a été prorogé, puis renouvelé jusqu'au 30 juin 2005 ; que le 18 septembre 2006, Mmes Nicole et Cécile

Il a souligné les variations dans les rétractions de Gabriel X....

B...en toute connaissance de cause, la multitude d'assignations devant les juridictions civiles et les variations nombreuses pour qualifier l'activité de M.

- La requête Par courrier du 7 avril 2008, Me Cécile de Oliveira, nouvelle avocate d'Emilie Y..., a transmis au procureur général près la cour d'appel de Rennes et à l'avocat de Loïc X... une lettre

455 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'après avoir constaté que les difficultés économiques invoquées correspondaient à une simple diminution passagère du volume de travail et à des variations

MME X... à partir du mois de juin 2010 un supplément de salaire non prévu au contrat de travail sous la forme d'un « rappel ajustement de complément nombre patients» pour compenser les effets de la variation