Pierrat, pris ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Expansion immobilière chartraine (EIC), dont le siège social est ...

branche : Vu les articles L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à compter du 1er avril 1975 par la société Poids Lourds service Chartrain

(Gironde), i 5°) la société civile immobilière (SCI) Les Chartrons X..., dont le siège social est ..., 6°) le Groupement français d'assurances, centre d'exploitation de Bordeaux, dont le siège social

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1999 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société civile Coopérative de construction Le Clos de la Chantraine

d'avoir à Strasbourg, dans la nuit du 15 au 16 avril 2001, sciemment, par aide ou assistance, facilité la préparation ou la consommation du crime de viol commis par Bouchaïb Y... sur la personne de Charlaine

constructeur non-réalisateur par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), a fait construire une résidence composée de huit bâtiments, dénommée le « Jardin des Chartrons

l'arrêt attaqué (Versailles, 25 avril 2017), que, le 29 décembre 1993, la société Yvelines investissements, aux droits de laquelle se trouve la SCI Chartrinvest (la SCI), a donné à bail à la société Chartraine

en ce qui concerne les tickets-restaurant, si la description de l'homme qui a remis le ticket au magasin Super U n'est pas concordante avec l'aspect du prévenu à l'audience de la Cour (il n'est pas châtain

Pierrat, ès qualités de mandataire ad hoc de l'Imprimerie Chartraine, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 2000, où étaient présents : M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s D 97-43.815, E 97-43.816, F 97-43.817, H 97-43.818, G 97-43.819 et H 97-44.186 formés par la société Chatain

la restitution des sommes versées au titre du versement de transport, en exécution de deux délibérations des 18 décembre 2006 et 23 février 2007, au Syndicat mixte de transports urbains du bassin chartrain

Gérard, Eugène Y..., demeurant à Courville-sur-Eure (Eure-et-Loir), Vérigny, 2 / la société Comptoir métallurgique chartrain (CMC), dont le siège social est à Mainvilliers (Eure-et-Loir), rue du Château

AUTORISE A VERSER POUR UN MANDANT UNE SOMME OU A RECEVOIR LES SOMMES D'ARGENT, EFFETS OU VALEURS EXIGIBLES A L'OCCASION DE CETTE OPERATION ; ATTENDU QUE, SAISIE PAR LA SOCIETE EXPANSION IMMOBILIERE CHARTRAINE

la cité judiciaire ; que le témoin a précisé que le conducteur du véhicule Peugeot 205 était pressé ou énervé, qu'il portait une chemise blanche, qu'il était large d'épaules, les cheveux courts brun châtain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chartrain, dont le siège est sis ...

Entreprise drouaise de bâtiments et travaux publics (EDBTP), depuis en règlement judiciaire, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Chartraine

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société SCCV 94 Chartrons

(Eure-et-Loir), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la MIROITERIE CHARTRAINE, 5°/ La compagnie d'assurances "LA FONCIERE", dont le siège social est ... (9ème), et son département