X..., dirigeant de la société Astra Voyages, lors de la création de la société CHECK LIGNE, en 1992, que l'activité de transport de personnes par car avait été abandonnée par la société Astra Voyages depuis

en paiement des journées du 16 au 18 août 1993 alors, selon le moyen, qu'il a été embauché non pas le 19 août comme indiqué au contrat de travail, mais dès le 16 août ainsi qu'en atteste le salarié Chameck

Out Production aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Cop Checks Out Production et la condamne à payer à M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Alyzia [Localité 4] Ramp, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Alyzia [Localité 4] Check

Marcel X..., demeurant Château de Chemant à Blaison-Gohier (Maine-et-Loire), 2°) de Mme Alvina A..., épouse de M.

X... a été engagé le 1er mars 1989 par la société Procam où il exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur général ; qu'à la suite de sa décision de faire assurer la société 2J Check Monetic, ses

sécurité impérative dans l'entreprise, et ayant relevé que cette règle était parfaitement connue du salarié qui s'était encore engagé à la respecter trois mois auparavant en signant à deux reprises un « check

décelée sur la paroi du ballast, lors d'une précédente escale du navire, mais au bord, qui n'avait pas satisfait à son obligation de contrôler le siège de la réparation, dans le cadre des vérifications de check

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chemco graphic France, société anonyme

Cheick X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1e section, en date du 7 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

X..., de nationalité française et domicilié à Marseille, a été engagé par la société suisse Chemaco pour travailler en Arabie Saoudite ; que rapatrié en France à la suite de maladie, il a assigné devant

Cheick Abdel Kader X... a assigné le ministère public pour voir dire qu'il est français par filiation paternelle, soutenant que son père, Mamadou Mohamed Y..., né le 10 juin 1914, dont il a suivi la condition

X..., de nationalité française et domicilié à Marseille, a été engagé par la société de droit suisse Chemaco pour travailler en Arabie Saoudite ; que, rapatrié en France à la suite d'une maladie, il a

. : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR JUGE QU'IL N'Y AVAIT PAS LIEU A INTERPRETATION DE SA PRECEDENTE DECISION SUR LA NOTION DE "BILAN DE SANTE, CHECK-UP" DONT LE REMBOURSEMENT AVAIT ETE

Or, et en dépit de nos relances et observations, vous persistez à ne pas élaborer les tableaux de bord ainsi que les check list tels que demandés dans les domaines suivants : Comptabilité - Aucune check

Georges X..., demeurant ..., 4 / de la société Car System, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la société Check up auto ACD, dont le siège est ..., 6 / de la société

audience publique le 13 mai 2005, le demandeur et son avocat ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Mme Sauves-Chemama

Cheick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 16 juillet 1990 qui, pour infraction à la législation sur les étrangers, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement, a ordonné

Cheick-Michel Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de RENNES, en date du 27 novembre 2017, qui a prononcé sur sa requête en aménagement de peine ; Vu le

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z... fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté son recours tendant à son inscription sur la liste électorale prud'homale de la commune de Chenac