Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725abcd5801467741fa67
10 décembre 1996
10 décembre 1996
de président de la SA ACTIVITE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 9 janvier 1996, qui a, notamment, dans l'information suivie contre Christian
Source officiellecr
é pour rechercher s'il existe ou non des charges suffisantesc/Christian X
6137269ccd58014677427019
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Christian, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 8 juin 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE sous l'accusation de meurtre
Source officiellesoc
61372666cd5801467742546c
12 juillet 1994
12 juillet 1994
(Mayenne), 31 / Mme Christine XF..., demeurant ... à Saint-Berthevin (Mayenne), 32 / Mme Christine XE..., demeurant ... (Mayenne), 33 / Mme Yvette XI..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0eb
15 décembre 1988
15 décembre 1988
Marie-Christine, demeurant ..., appartement 134 à Laval (Mayenne), 68°/ de Mme BW..., née Marie-Reine AS..., demeurant ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01366
6 juillet 2016
6 juillet 2016
net à Monsieur Gabriel X... et 550, 00 € net à Isidore Z..., Frédéric A..., Olivier B..., Alain C..., Patrick D..., Erick E..., Stéphane F..., Christian G...et Lionel H...» ; 1.
Source officiellesoc
613724b7cd58014677417c91
7 juin 2006
7 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone
Source officiellesoc
613722a1cd580146773ff5a8
16 avril 1996
16 avril 1996
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat CGT, section le CEPAJ, dont le siège est C/O Etablissements le CEPAJ, chemin de Bernicot, 69230 Saint-Genis-Laval
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5de
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 15 décembre 2003, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 7 500
Source officiellesoc
61372348cd58014677407be6
6 mai 1999
6 mai 1999
Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Laval (section commerce), au profit de la société Organisation service, société à responsabilité
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3d
17 mars 1998
17 mars 1998
Christian XM..., demeurant ..., 56°/ de Mme Christelle XQ..., demeurant résidence Elysée 1, esc. C8, 4e étage, 78170 la Celle Saint-Cloud, 57°/ de M.
Source officiellecomm
61372302cd580146774044ef
3 février 1998
3 février 1998
Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1995 par le tribunal de commerce du Puy-en-Velay, au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
613723c8cd5801467740e1c7
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Daniel X..., demeurant Juraines la Limouzinière, 85310 La Chaize le Vicomte et actuellement "Lannic Larmor", 56680 Plouhinec, 2 / Mme Pierrette Z..., épouse X..., demeurant ..., porte 27, 53000 Laval
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1c0
20 mars 1996
20 mars 1996
REJET du pourvoi formé par : - la commune de Brignais, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, du 5 juillet 1995, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Christian
Source officiellesoc
6137220ccd580146773f9ccf
19 janvier 1994
19 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine Y..., demeurant rue Esculape, à Change (Mayenne), en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301089
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Olivier et Maurice X..., Mmes Christine, Bénédicte, Ghislaine X... et Mme Axelle Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00941
20 octobre 2009
20 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse de crédit mutuel Laval Trois Croix (la caisse) a consenti à Mme X... un prêt de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00492
30 mai 2018
30 mai 2018
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour les sociétés Alfa Laval et Alfa Laval Spiral.
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c5564b
8 avril 1974
8 avril 1974
SANTE SUR UNE LISTE ETABLIE PAR LUI, APRES AVIS DU OU DES SYNDICATS PROFESSIONNELS DES PRATICIENS INTERESSES ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE ; ATTENDU QUE CHRISTIAN
Source officielleciv2
Donne défautc/M. E
613720f5cd580146773efcd4
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Christian H..., 2°/ Madame Brigitte Z... épouse H..., demeurant ensemble à Lempaut
Source officiellecomm
61372311cd58014677404fd0
28 avril 1998
28 avril 1998
Michel A..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de Mme Christiane X..., 3°/ de M.
Source officiellePage 1 sur 7