CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

344 résultats pour « Christophe Roy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d369ba5988459c485a9

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

que Christophe Y... et Philippe Z..., constatant que M.

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →
CC

comm

61372398cd5801467740bcd6

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Roger X..., associé minoritaire, a cédé à son neveu Jean-Christophe X..., ses parts dans la SARL "entreprise X...

Source officielle
CC

cr

613725b8cd580146774200ad

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Christophe, - La Compagnie L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1997, qui, pour abus

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f10

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle ROGER

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f24

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 24 février 2000, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation d'extorsion

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f6

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2006 qui, dans la poursuite exercée contre Roger Z... des chefs d'homicide involontaire

Source officielle
CC

soc

613723c9cd5801467740e265

Cassation

14 juin 2001

14 juin 2001

Christophe X..., demeurant tous deux ..., agissant ès qualités d'héritiers de leur mère Monique Z... divorcée X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1999 par la cour d'appel de Versailles

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M. Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M. Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb63

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Christophe C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4 / de M. Valéry H..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

613723a5cd5801467740c772

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Christophe I..., demeurant ..., 13 / de M. Franck K..., demeurant ..., 14 / de M. Bruno D..., demeurant ..., 15 / de M. Roger Z..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6e21

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Le Roy, demeurant ... (Côtes-du-Nord), 2°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01157

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Roger Y... et M.

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f4177

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Christophe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613720f8cd580146773efe41

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Copper-Royer, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa94a

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613722cacd580146774017c6

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

Christhophe Z..., directeur des ressources humaines de la société anonymes Teinture et Finition Michel A..., domicilié SA A... , rue Denis Papin, 09600 Laroque-d'Olmes, 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f7901

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

(Charente-Maritime), 2°/ la société Rougier Océan Landex (ROL), dont le siège est ... (Deux-Sèvres), 3°/ la société Stratifié Moule France, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00484

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

de la copie de ce CD-Rom ce qui n'est pas contesté puisque cette dernière a été consultée le 19 janvier 2016 par le conseil de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408ec6

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Christophe X..., aux droits duquel se trouve M. Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301022

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

chemin Saint-Christophe et les copropriétaires, demandeurs au pourvoi aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat et des copropriétaires Paradis Roc

Source officielle