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9 résultats pour « Christophe THERON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372102cd580146773f03a0

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOLSUD, dont le siège social est zone industrielle, route de Théron

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CC

cr

613725c6cd58014677420700

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Mme Thérèse K..., M. Gino S..., Mme H..., Mme Odile C..., Mme Michèle R..., Mme Anne-Lise R..., Mme Odile J..., M. Christophe F... et M.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8a9

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

.; que, s'agissant de Christophe X..., il convient de remarquer qu'alors qu'il suivait des séances de psychothérapie, seul avec Serge Y..., celui-ci n'a jamais eu le moindre geste déplacé; qu'il peut

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cr

édure suiviec/Jean-Christophe Y

6137264ccd580146774247ba

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Christophe Y... et Evelyne Z..., épouse

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Jean-Marie BB..., domicilié [...]                                       , 32°/ Mme Marie-Thérèse CC..., divorcée DD..., domiciliée [...]                               , 33°/ Mme Anna EE..., domiciliée

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CC

cr

61372637cd58014677423d7c

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

(D 11) comptable qui a dénoncé les faits, Christophe I... (D 18/12) et Olivier J...

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cr

61372697cd58014677426d29

Cassation

5 septembre 2007

5 septembre 2007

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a considéré que l'intimé avait détourné des oeuvres appartenant à Robert Z... et l'a condamné à verser des dommages et intérêts à sa veuve, Marie-Thérèse

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cr

ès relaxe des prévenus, dans la procédure suiviec/Jean-François A

61372679cd58014677425d8b

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

Pierre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 janvier 1993, qui, après relaxe des prévenus, dans la procédure suivie contre Jean-François A..., Christophe

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cr

613725c2cd580146774204d4

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Gérard, - Y...Riccardo, - Z...Denis, - La société HUET FINANCES ET PARTICIPATION, partie civile, - A...Christophe

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