DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la demande de mise hors de cause : Met hors de cause la société Eurofil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les véhicules conduits par Christelle

pourvoi formé par la société FOLUELSO, société à responsabilité limitée, dont le siège est Puymoyen à La Couronne (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1988 par la cour d'appel de Bordeaux

(chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société Christal Négociations, dont le siège est ..., 2 / de la SNC Domi Cours, société en nom collectif, dont le siège est ..., défenderesses

Christelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2005, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement l'ayant condamnée à 2 mois

divorcée Y..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février 1990 par le tribunal d'instance de Carcassonne, au profit de la Caisse des dépôts et consignations, dont le siège est rue du Vergne à Bordeaux

(les débiteurs) par jugement du 21 juin 2002, publié au BODACC le 28 juillet suivant, la société Daimler Chrysler services (la créancière) a, le 31 janvier 2003, présenté au juge-commissaire une requête

L. 122-32-5 à L. 122-32-7 du Code du travail, et l'article L. 461-1 du Code de la sécurité sociale ; Attendu que Mme X..., engagée le 4 novembre 1977, en qualité de surfileuse, par la société Christel

du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Auto location du centre ouest (la société Alco) ayant été mise en redressement judiciaire, la société Daimler Chrysler

Frédéric A..., demeurant 12, place du Général Leclerc, à Périgueux (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1 ) des

délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société HWG Schiffahrtsdienst (l'affréteur) a affrété à temps le navire "Kyzikos", appartenant à la société Chrystal

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christelle

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° J 16-15.643 formé par Mme Christelle

Rimbaud à Nantes (Loire-Atlantique), 228) Mme Maryse G..., demeurant ... àSaint-Jean-de-Boiseau (Loire-Atlantique), 238) Mme Aline D..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 248) M.

société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Christelle

Aussitôt, la présence du bobineau détectée, la tête de la cercleuse descend, se plaque sur le produit, met un feuillard et remonte en position initiale.

Plusieurs témoignages de salariés de la Société Bordeaux Viandes ont confirmé votre comportement à l'encontre de Mme Y....

suivante : Vu le pourvoi formé par la société Banque Delubac et compagnie, société en commandite simple, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 février 2017 par la cour d'appel de Bordeaux

Fabrice YYYYYYYY..., domicilié [...]                                 , 266°/ Mme Christelle YYYYYYYYYYY..., domiciliée [...]                                 , 267°/ Mme Christelle ZZZZZZZZZZZ..., domiciliée