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15 résultats pour « Coline HEINTZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276b1

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Hein ! J'ai entendu qu 'il est venu. J'ai pas assisté. Hein ! Mais ... Une fois, j 'ai entendu, euh, sa cassette... Et qu 'il a bien parlé... Il a bien parlé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110015

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Cabinet Colin-Stoclet, avocat de l'association Les Amis des grenouilles, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel

Source officielle
CC

civ1

61372368cd58014677409530

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Aubert, Cottin, conseillers, M. Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Sargos, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ff9c5

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

, 6°/ de Mme Corinne X..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137237acd5801467740a4a2

Cassation

22 juin 2000

22 juin 2000

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01563

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Elles sont des otages » », puis, sur le site YouTube, à la même date : « Enfin, après des mois de dur labeur la publication dans les colonnes de « [8] » d'une enquête autour de [O] [S] le président de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201559

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

." ; que le tableau n°42 des maladies professionnelles, qui couvre "l'atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels", comporte trois colonnes, la première relative à la "désignation des maladies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100783

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[W]. - Hein ? Hein ? Alors il a intérêt à se méfier parce que le jour où tu vas décider de balancer, et ben… tu vas voir ! - Oh bah je vais pas balancer !

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02774

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Mareville ; Sur le rapport de M. le conseiller BONNAL, les observations de la société civile professionnelle COLIN-STOCLET, la société civile professionnelle L.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200781

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

décision litigieuse de rapporter la preuve que l'assuré est bien atteint de la maladie visée au Tableau et a été exposé au risque dans les conditions du tableau ; que le tableau n°42 prévoit dans la colonne

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201257

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz.

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7e2

Cassation

16 décembre 2002

16 décembre 2002

(cotes D. 1343 et D. 1344), dont le journaliste, cité dans la requête, a extrait les phrases suivantes : " Ils font leur boulot correctement, hein, c'est bien ce que je pensais !

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210607

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

caisse qui a pris la décision litigieuse de rapporter la preuve de ce que l'assuré est bien atteint de la maladie visée au tableau ; que le tableau des maladies professionnelles n°42 fait état, dans la colonne

Source officielle
CC

civ3

613722fecd5801467740429f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Aann'13 bus 31, Knokke Heist (Belgique) (propriétaire de l'appartement n° 10, Nautide 5), 29°/ Mme Marie-Rose ZY..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 13, Nautide 5), 30°/ M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[TW] [NU], [NM] [IM], [JC] [IJ] [TH] et [N] [AZ], les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mmes [TZ] [M], [IU] [ZD], et [TJ] [NZ], les observations de la SAS Boulloche, Colin

Source officielle