- L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1999, qui a rejeté ses demandes après relaxe de Cornélis

Cornélis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 23 juin 2005, qui, pour infractions à la législation sur le démarchage à domicile, l'a condamné à 3 000 euros d'amende,

Eric B..., des 3 000 actions constituant le capital social de la société Les Cordeliers et, par Mme B..., de son compte présentant un solde créditeur de 1 000 000 francs; que l'acte prévoyait une garantie

simplifiée, 7°/ la société Praviland, société par actions simplifiée, 8°/ la société Lurali, société coopérative par action simplifiée, ayant toutes les huit leur siège [Adresse 4] 9°/ la société Cornelis

, d'une part, dans ses conclusions d'appel, la société TDP contestait l'existence d'une faute quasi-délictuelle, en faisant notamment valoir que les déclarations de ses anciens employés Trignau et Cormerais

suivant acte du 2 mai 1991, la société Maison Arnaud a vendu à la société Sacasac, à l'exception de l'enseigne "Maison Arnaud", un fonds de commerce de maroquinerie situé à Aix-en-Provence, rue des Cordeliers

Z..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société civile immobilière Les Cordeliers, dont le siège social était ... (9e), demeurant ... (6e), 2°) de la société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Cordeliers, société à responsabilité limitée, dont le siège

demeurant ... (3e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 18/ de la société à responsabilité limitée Bureau des Cordeliers

contre un arrêt rendu le 14 janvier 2020 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Cordeliers

A. :- que le réseau d'eau potable dispose effectivement de deux conduites de diamètre 100 mm et 75 mm mais qu'en tout état de cause il sera nécessaire d'alimenter le « secteur » des Cordelles en boucle

l'absence de dépôt de mémoire technique ne serait pas caractérisé, dans la mesure où le règlement de consultation n'imposait pas ce dépôt, et où, s'agissant du marché d'aménagement de la place des cordeliers

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en redressement judiciaire des sociétés Cidelcem et Cidelcem Industrie (les sociétés), la société d'Arcangeli Atelier La Cordelière

salariés de la société AIS, société spécialisée dans le désamiantage, ont effectué de grands déplacements entre leur domicile, situé dans le département du Nord (59), et des chantiers localisés à Cordemais

[D] [X], domicilié [Adresse 1], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Cordel, défendeurs à la cassation.

, alors, selon le moyen que la SCI Les Cordeliers avait fait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'il résultait du rapport d'expertise établi par M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société des Cordeliers à payer à la commune de Nantes la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société des Cordeliers

construction en usine, le montage à pied d'oeuvre et la mise en service de trois lots de travaux de la construction des installations de désulfuration des tranches thermiques 4 et 5 de la centrale d'EDF de Cordemais