AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Da X... a donné naissance, le 9 juillet 1994, à un garçon prénommé Damien ; que

Damien, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 26 mai 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de violation du secret de l'instruction

Silvius dit Silvio, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 19 septembre 2002, qui dans la procédure suivie contre Paul Z..., Damien A..., Jean-Denis

" et que sur la réponse de Daniel C... " c'est à la demande de l'expert judiciaire ", il a demandé que la réponse soit notée ; que lors de la confrontation du 23 juillet 2003, Daniel C... a réitéré le

sauter par dessus les jets d'eau ; que la configuration des lieux, tels qu'ils résultent des plans et photos produits devant la Cour, permettait à certains jeunes de voir la scène ; que deux témoins, Damien

leur aurait dit y trouver un intérêt pour des raisons fiscales, d'autre part, qu'on avait mal compris le sens exact de leurs déclarations initiales ; 2 / les témoignages à charge des deux employés Damien

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 octobre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 100 000 euros d'amende, et

a été une lettre datée du 28 mars dans laquelle elle a fixé unilatéralement la date et l'heure de cet état des lieux, sans se soucier de la disponibilité de la locataire ; que la sàrl Damien ne peut donc

construction de l'écurie entre les deux, outre que l'importance particulièrement excessive des nuisances constatées par les experts lors de leurs réunions sur les lieux justifie l'imputation que fait Damien

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 25 septembre 2000, qui a relaxé Jean-Damien

Damien X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à Mme Y...

Damian, - Y...

Daniel, prévenu La CAISSE REGIONALE d'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES des ALPES-MARITIMES (CRAMA), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle

Régine, épouse Y..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur Damien Y..., - Y...

Y..." et Damien étant un prénom masculin, il est évident que la mention "MME" résultait d'une erreur matérielle ; que par ailleurs, l'épouse de M.

Damien du chef de violences et dégradations, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 509 et 515 du Code de

Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, la société Damien Leclere maison de ventes aux enchères (la société Damien Leclere) a